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Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre
DTA_2204539_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
L'EURL Metalic, qui exerce une activité de fabrication d'équipements pour autobus et cars, de mobilier urbain, de plateformes et hayons rabattables pour poids-lourds et véhicules utilitaires, et une activité
Source officielleCour d'Appel
6253cb03bd3db21cbdd8ca95
25 septembre 2008
25 septembre 2008
Y..., qui exerçait l'activité de chauffeur d'autobus, a été licencié en juillet 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3dbd3db21cbdd8a6db
28 mars 2008
28 mars 2008
Anthony, que lui-même et Monsieur Baptiste X... le soir de l'altercation ont pris ensemble l'autobus, au cours du trajet, Monsieur Baptiste X... lui a indiqué qu'il voulait discuter avec Monsieur Anthony
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bb
28 mai 2008
28 mai 2008
dénuées d'affabulation ; Attendu que la particulière vulnérabilité de l'enfant résulte de son handicap physique qui l'empêchait de courir comme les autres enfants et la contraignait à rester dans l'autobus
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0df3c25a97f0381f50a7
23 octobre 2014
23 octobre 2014
lieu au deuxième avertissement est confirmé par [H] [C], night audit à l'hôtel LITTRÉ, qui relate qu'après l'avoir interrogé sur une courriel adressé à l'assistante commerciale comportant une liste d'autobus
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300536
10 mai 2011
10 mai 2011
démographique de la commune et les besoins du logement qui en découlent ; la proximité par rapport au centre ville d'un site campagnard en continuité de la partie urbanisée de Montpellier ; la proximité de l'autobus
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300537
10 mai 2011
10 mai 2011
démographique de la commune et les besoins du logement qui en découlent ; la proximité par rapport au centre ville d'un site campagnard en continuité de la partie urbanisée de Montpellier ; la proximité de l'autobus
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00831
24 avril 2013
24 avril 2013
pas des conditions de travail "très pénibles" ; que Zora X... a refusé le 18 août 2001 un emploi sédentaire dans la gare de Lyon Part Dieu, reliée en quarante-cinq minutes à Neuville-sur-Saône par autobus
Source officielle7ème chambre
DTA_2000572_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
note précitée de la direction des transports, si le projet Altival, liaison structurante identifiée au schéma directeur de la région Ile-de-France et consistant en l'aménagement d'un site propre pour autobus
Source officielle1ère chambre
DCA_25PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Enfin il ressort de l’instruction que la contre-terrasse litigieuse est implantée au droit d’un couloir d’autobus, pouvant être également emprunté par des cyclistes, sur le boulevard de Sébastopol qui
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2302524_20231104
4 novembre 2023
4 novembre 2023
empêcher la tenue ; la motivation de cet arrêté est similaire à celles d'une douzaine d'autres qui ont été suspendus par la justice administrative ; il est prévu que le spectacle se tienne à 20h00 dans un autobus
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL02392_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
circonstanciée produite devant le tribunal, la seule circonstance que les modalités de l'assignation à résidence le contraignent à se présenter les lundis et mardis à Montpellier et à effectuer un trajet en autobus
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2517089_20250621
21 juin 2025
21 juin 2025
interdiction est systématique, qu'elle l'empêche de travailler et que son prochain spectacle a lieu le 25 juin 2025 à 20 heures pour la première représentation et à 21h30 pour la seconde, à bord d'un autobus
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007716040
17 février 1988
17 février 1988
. - Régime indemnitaire - 1er janvier de l'année suivant celle aucours de laquelle ont été effectués les services correspondants.
Résumé IA — à vérifier3 SS
CETAT:CETATEXT000007716608
14 octobre 1987
14 octobre 1987
. - Régime indemnitaire - 1er janvier de l'année suivant celle aucours de laquelle ont étét effectués les services correspondants.
Résumé IA — à vérifierETRANGERS
630da8052e9b4e4f138a00d5
27 août 2022
27 août 2022
n'a donc pas de justificatif sur ses activités professionnelles Il est domicilié au [Adresse 1] et paie un loyer de 300 euros par mois, c'est une colocation et il paie le loyer au noir, donc il n'a aucu
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64acf40903c09105db6c0614
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le préfet d'Ille-et-Vilaine soutient qu'aucue des irrégularités soulevées n'a porté atteinte aux droits de l'interessé. En réplique, l'Avocat de M.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
64acf40903c09105db6c0616
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le préfet d'Ille-et-Vilaine soutient qu'aucue des irrégularités soulevées n'a porté atteinte aux droits de l'interessé. En réplique, l'Avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300011
18 janvier 2018
18 janvier 2018
reconnaissaient ne pas entretenir leur espace personnel ni l'espace collectif mais aussi que les salariés se plaignaient de ne pas être payés de leurs heures supplémentaires, d'être transportés dans des autobus
Source officielle21e chambre
63d37b5cd1bc2605de4b4dbf
26 janvier 2023
26 janvier 2023
L'autobus qu'elle conduisait est venu percuter par l'arrière un autre véhicule qui se trouvait à l'arrêt, sur son emplacement de parking, occasionnant des dégâts d'un montant total de 6 856,65 euros hors
Source officiellePage 40 sur 56