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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
60346b1297252b5975b6ea5d
23 juin 2016
introductif d'instance de la Société Asparo) ; - dise inopposables les expertises auxquelles la société défenderesse a refusé de participer s'agissant d'un mandataire de son contradicteur ; - si d'aventure
cr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR03407
1 juin 2010
présence de l'animal avait été constatée une semaine plus tôt non pas dans la zone de la Deux où avait lieu la chasse, zone située à une altitude à laquelle d'avis d'expert aucun ours ne s'était jamais aventuré
Cour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d09
13 novembre 2014
explorateur, ethnologue et fondateur des Expéditions polaires françaises-Missions Paul Emile X..., décédé le 7 mars 1995, * le 16 septembre 2000, dans le cadre d'une émission de timbres sur les aventuriers
6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805f
7 juillet 2022
Dans le contexte du PSE, je vous ai fait savoir dès le mois de juin 2018 que je ne voulais pas faire partie de cette aventure en vous expliquant largement les raisons et que je souhaitais bénéficier des
3e chambre civile
6960f8dacdc6046d47be23d1
8 janvier 2026
de l'absence de souscription des assurances obligatoires dès l'ouverture du chantier ; - condamner Monsieur [G] à la somme de 40 000 euros d'indemnité pour avoir engagé ses clients dans pareille aventure
1ère Chambre
63c79bbfda31367c908eb7fd
17 janvier 2023
J] ne prouve pas qu'il n'a pas de mutuelle et qu'il n'a pas été remboursé de ce forfait, ce qui revient à faire peser sur lui la preuve, négative et donc impossible, d'un fait négatif, et elle ne s'aventure
Pôle 5 - Chambre 1
65321b099e4ea48318f5ae2d
18 octobre 2023
A la fin de l'année 2013, la société MILLIMAGES a eu le projet de concevoir une nouvelle série animée déclinant les aventures de deux personnages, à savoir le héros « Molang » et son compagnon « Piu Piu
Chambre commerciale
6448c0bd5ca6d8d0f8ef690d
25 avril 2023
intentionnellement et raisonnablement, un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure
Pôle 6 - Chambre 8
69d890cfcdc6046d47bba675
9 avril 2026
placée sous son pouvoir hiérarchique, par le biais de nombreux messages à caractère sexuel envoyés de son téléphone professionnel sur le téléphone personnel de l'intéressée, par des récits de ses aventures
65336b8ebb40ec8318f31f03
19 octobre 2023
rédigée en ces termes : « (') étant étrangère, d'origine tunisienne, DS m'a accompagné dans toutes les démarches administratives afin que je puisse avoir mon autorisation de travail et continuer l'aventure
Chambre 4-5
68f1d9109abd0e067a219415
16 octobre 2025
De ce fait, personnellement, je n'ai pas souhaité poursuivre l'aventure avec Tupperware.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00684
17 avril 2019
L... « il ne te manquera rien le 2 septembre si d'aventure tu arrivais jusqu'à Barcelone !
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01159
3 juin 2009
bien la femme de [sa] vie, et de s'interroger sur le fait qu'elle puisse «craquer» ou lui «céder à la tentation» ; qu'à la suite du tournage, il a affirmé «avoir beaucoup appris de chose dans cette aventure
2ème Chambre
5fe2141cc6e17caeab217b40
15 décembre 2020
. ; Subsidiairement, Si d'aventure, la RC décennale des 3 constructeurs, intimés, n'était pas retenue, au titre des malfaçon et désordres parasismiques, -
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC005388600
2 octobre 2003
L’aventure entre A. et B. remonte à 1992. «   J’avais 13 ans et demi, et lui 15. On est sorti ensemble.
1ère chambre 1ère section
6162f6fbb807dfe813d297a5
19 mai 2011
[I] [MI] [P] l'interviewe, auquel il raconte son aventure et sa certitude d'avoir couvert la vérité. Paris Match décide de tout publier sans attendre la suite de l'enquête.
6253cb77bd3db21cbdd8d92f
2 février 2011
Par contre c'est avec étonnement que je constate que cette société prend de plus en plus de libertés par rapport au contrat initial et qu'elle s'aventure curieusement sur le marché de l'éducation qui n'était
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01183
12 juin 2014
couple ; qu'ils font le même voyage que les participants et ils campent devant les maisons où les participants sont accueillis par la nuit. » ; que dans le document intitulé «règles générales de l'aventure
Chambre A - Civile
Rejeté l'ensemble des demandes forméesc/Axa
680b1c0dc0f38137e6792b7a
22 avril 2025
[X] [I], du 19 février 2019) indique uniquement : « moi et mon collègue avont prévenu Mr [T] du mur du voisin en mauvai état) et avons dit à Mr [T] qu'il faudrait voir sa avec le voisin » (sic), ce qui
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Gabriela Kaiserc/Suisse
ECLI:CE:ECHR:2018:0109JUD003529411
9 janvier 2018
Elle estime que, de crainte de créer un précédent pour l’avenir, les tribunaux se sont aventurés dans des argumentations compliquées avec pour seul objectif d’éviter des frais judiciaires supplémentaires
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