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867 résultats pour « Avonture »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60346b1297252b5975b6ea5d

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

introductif d'instance de la Société Asparo) ; - dise inopposables les expertises auxquelles la société défenderesse a refusé de participer s'agissant d'un mandataire de son contradicteur ; - si d'aventure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR03407

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

présence de l'animal avait été constatée une semaine plus tôt non pas dans la zone de la Deux où avait lieu la chasse, zone située à une altitude à laquelle d'avis d'expert aucun ours ne s'était jamais aventuré

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf3bd3db21cbdd91d09

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

explorateur, ethnologue et fondateur des Expéditions polaires françaises-Missions Paul Emile X..., décédé le 7 mars 1995, * le 16 septembre 2000, dans le cadre d'une émission de timbres sur les aventuriers

Source officielle
CA

6e chambre

62c7cb49cb8dca058e3e805f

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Dans le contexte du PSE, je vous ai fait savoir dès le mois de juin 2018 que je ne voulais pas faire partie de cette aventure en vous expliquant largement les raisons et que je souhaitais bénéficier des

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960f8dacdc6046d47be23d1

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

de l'absence de souscription des assurances obligatoires dès l'ouverture du chantier ; - condamner Monsieur [G] à la somme de 40 000 euros d'indemnité pour avoir engagé ses clients dans pareille aventure

Source officielle
CA

1ère Chambre

63c79bbfda31367c908eb7fd

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

J] ne prouve pas qu'il n'a pas de mutuelle et qu'il n'a pas été remboursé de ce forfait, ce qui revient à faire peser sur lui la preuve, négative et donc impossible, d'un fait négatif, et elle ne s'aventure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

65321b099e4ea48318f5ae2d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

A la fin de l'année 2013, la société MILLIMAGES a eu le projet de concevoir une nouvelle série animée déclinant les aventures de deux personnages, à savoir le héros « Molang » et son compagnon « Piu Piu

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6448c0bd5ca6d8d0f8ef690d

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

intentionnellement et raisonnablement, un sacrifice extraordinaire est fait ou une dépense extraordinaire encourue pour le salut commun, dans le but de préserver d'un péril les propriétés engagées dans une aventure

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69d890cfcdc6046d47bba675

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

placée sous son pouvoir hiérarchique, par le biais de nombreux messages à caractère sexuel envoyés de son téléphone professionnel sur le téléphone personnel de l'intéressée, par des récits de ses aventures

Source officielle
CA

6e chambre

65336b8ebb40ec8318f31f03

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

rédigée en ces termes : « (') étant étrangère, d'origine tunisienne, DS m'a accompagné dans toutes les démarches administratives afin que je puisse avoir mon autorisation de travail et continuer l'aventure

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a219415

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

De ce fait, personnellement, je n'ai pas souhaité poursuivre l'aventure avec Tupperware.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00684

Cassation

17 avril 2019

17 avril 2019

L... « il ne te manquera rien le 2 septembre si d'aventure tu arrivais jusqu'à Barcelone !

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01159

Cassation

3 juin 2009

3 juin 2009

bien la femme de [sa] vie, et de s'interroger sur le fait qu'elle puisse «craquer» ou lui «céder à la tentation» ; qu'à la suite du tournage, il a affirmé «avoir beaucoup appris de chose dans cette aventure

Source officielle
CA

2ème Chambre

5fe2141cc6e17caeab217b40

Appel

15 décembre 2020

15 décembre 2020

. ; Subsidiairement, Si d'aventure, la RC décennale des 3 constructeurs, intimés, n'était pas retenue, au titre des malfaçon et désordres parasismiques, -

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1002DEC005388600

Admin. suprême

2 octobre 2003

2 octobre 2003

L’aventure entre A. et B. remonte à 1992. «   J’avais 13 ans et demi, et lui 15. On est sorti ensemble.

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

6162f6fbb807dfe813d297a5

Appel

19 mai 2011

19 mai 2011

[I] [MI] [P] l'interviewe, auquel il raconte son aventure et sa certitude d'avoir couvert la vérité. Paris Match décide de tout publier sans attendre la suite de l'enquête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb77bd3db21cbdd8d92f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Par contre c'est avec étonnement que je constate que cette société prend de plus en plus de libertés par rapport au contrat initial et qu'elle s'aventure curieusement sur le marché de l'éducation qui n'était

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01183

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

couple ; qu'ils font le même voyage que les participants et ils campent devant les maisons où les participants sont accueillis par la nuit. » ; que dans le document intitulé «règles générales de l'aventure

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

Rejeté l'ensemble des demandes forméesc/Axa

680b1c0dc0f38137e6792b7a

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[X] [I], du 19 février 2019) indique uniquement : « moi et mon collègue avont prévenu Mr [T] du mur du voisin en mauvai état) et avons dit à Mr [T] qu'il faudrait voir sa avec le voisin » (sic), ce qui

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Gabriela Kaiserc/Suisse

ECLI:CE:ECHR:2018:0109JUD003529411

Admin. suprême

9 janvier 2018

9 janvier 2018

Elle estime que, de crainte de créer un précédent pour l’avenir, les tribunaux se sont aventurés dans des argumentations compliquées avec pour seul objectif d’éviter des frais judiciaires supplémentaires

Source officielle

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