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1 179 résultats pour « Benjamin MAJOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 5

68f9b82f0a84a5e5f0021612

Appel

22 octobre 2025

22 octobre 2025

BS MOQUETTES - BSM, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN MOISAN

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7700d41e0057d43e200

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société [7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

6698b061e6ed70c67f6448eb

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller Mme Isabelle PERRIN, Conseiller

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df76f0d41e0057d43e1fe

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société [10] agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

627df7700d41e0057d43e202

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

COULAUD-PILLET, avocat au barreau de BORDEAUX INTIMÉE : Société [14] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] ETS CASTELNAU représenté par Me Benjamin

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69a3e2fccdc6046d471d99d2

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BENJAMIN Mme BOSCO, M. DEMAURET, Juges, assistés de Mme Ferial SABAA Greffier Audiencier.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

678f382c06f4e91c5f36c434

Appel

20 janvier 2025

20 janvier 2025

MMA IARD prise en sa qualité d'assureur des sociétés GESDOM, DIANE et VICTORINA PATRIMOINE [Adresse 3] [Localité 12] N° SIRET : 440 048 882 Représentée par Me Benjamin MOISAN de la SELARL BAECHLIN

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

670e05fe10ea465c0ffcf948

Appel

14 octobre 2024

14 octobre 2024

 : Décision rendu le 27 Mai 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : 19/00717 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68df5f1b38ac3a658931de67

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe ASNARD, Président de chambre Madame Marie-Anne BLOCH, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

66235abfaec0e60008fe97d5

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

COUR L'affaire a été débattue le 13 Mars 2024 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente Monsieur Benjamin

Source officielle
TJ

JEX

69d028e9cdc6046d47076ce7

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Benjamin MARCILLY Greffier : Bénédicte SPENCER DÉBATS : A l'audience publique du 06 Février 2026.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

633fc2fde633183e2ee179a3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ayant son siège social, [Adresse 2] représentée et assistée de Me Benjamin Chevalier, avocat au barreau de Lille, substitué par Me Lucile Gruson, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE

63bfb2275e2fbe7c90043505

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

Les magistrats rapporteurs en ont, dans leur délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre elles-mêmes, de Benjamin FAURE, conseiller, en application des dispositions des articles 945-1 et 805 du code

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

669a01b1bf9da27f384b0ebc

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

représentée par Me Margaux DELORD de la SCP BLANCHET-DELORD-RODRIGUEZ, avocate au barreau de TOULOUSE INTIMEE [7]venant aux droits de [8] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre Civile

68907725e3f00621da665ac9

Appel

4 août 2025

4 août 2025

[U] [F] né le [Date naissance 3] 1969 à [Localité 8], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Benjamin EQUIN, avocat au barreau de BEZIERS Représenté par Me Aurélia emilienne VIOLLE, avocat au barreau

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

653b58ba502b828318c4e298

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

judiciaire de la SAS SERVICE MARCHANDISING ASSISTANCE agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] N° SIRET : 444 809 792 représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd69bd3db21cbdd93454

Appel

20 juillet 2016

20 juillet 2016

d'instruire l'affaire, Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme BESSONE, Conseiller, faisant fonction de président, Mme ROUY-FAZI, Conseiller Mme BENJAMIN

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

69fd82a5cdc6046d4704a2e5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

*-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 17 Mars 2026 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69676c42cdc6046d473e6e2f

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[W] [R] De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 10] Monsieur [P] [R] De nationalité française Demeurant [Adresse 2] [Localité 10] Représentés et assistés de Me Sonia MAJOR

Source officielle