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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100999

Cassation

10 septembre 2014

10 septembre 2014

(les consorts Y...), veuve et filles de l'acteur Bruno Y..., ont repris l'instance par laquelle celui-ci avait assigné la société Editions Dargaud (la société), à laquelle il reprochait d'avoir publié,

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb69e8d851db4845c2752d

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

Bruno BLANC, Président Mme Soleine HUNTER FALCK, conseiller Mme Marianne FEBVRE-MOCAER, conseiller Greffier : Mme Marine BRUNIE, lors des débats ARRET : - contradictoire

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01685

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

Bruno X..., par la société BELLIARD, dépourvu de cause réelle et sérieuse et, en conséquence, d'avoir condamné celle-ci à lui verser 11.000 à titre de dommages-intérêts, outre intérêts légaux à compter

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fbbd3db21cbdd89b8d

Appel

19 novembre 2007

19 novembre 2007

Le Petit Libon 18300 FEUX représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour assisté de la SCP GERIGNY et ASSOCIES du barreau de BOURGES D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bruno Y... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d14d

Appel

12 mai 2009

12 mai 2009

APPELANT Monsieur Bruno X..., demeurant ... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caadbd3db21cbdd8bba0

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

Sa demande de dégrèvement ayant été rejetée le 14 Avril 2003, M Bruno X... a saisi le Tribunal de Grande Instance de BREST aux fins d'annulation de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd58bd3db21cbdd93008

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2015/ 1964 du 30/ 03/ 2015 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE) C/ Bruno Maurice André Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2009:C301466

Cassation

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Bruno Y... et de M. Patrick Y... a assigné les bailleurs, après résiliation du bail, en paiement de diverses sommes ; que M.

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277fb

Cassation

2 octobre 2007

2 octobre 2007

condamnant ne pouvait être contradictoire à signifier" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 25 novembre 2005, Yacine X..., en déclarant comme adresse : Traverse Brun

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00950

Cassation

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Selon avenant à effet du 1er juillet 2012, il est devenu responsable animation des ventes 'brun/gris' du magasin de [Localité 5], statut cadre, groupe 6 niveau 1.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000007875599

Admin. suprême

10 novembre 1995

10 novembre 1995

Bruno Y...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10116

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

(Royaume-Uni), venant aux droits de la société Inteleases, 2°/ à la société Korian Saint-Bruno, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défenderesses à la cassation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c55f

Appel

2 septembre 2008

2 septembre 2008

Bruno X... a formé appel de cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd3bd3db21cbdd8e653

Appel

28 septembre 2011

28 septembre 2011

No 10/02591 AFFAIRE : Bruno X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd53bd3db21cbdd92f3c

Appel

23 février 2016

23 février 2016

Bruno Charles X..., Mme Marie-Claude Y...veuve X...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301103

Cassation

1 octobre 2013

1 octobre 2013

Bernard et Bruno X... faisaient valoir que l'usage par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7a6

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Y..., dit que ce manquement avait causé un préjudice à Monsieur Bruno Y..., déclaré Monsieur Henri X...responsable de ce préjudice, condamné Monsieur Henri X...à verser à Monsieur Bruno Y...les sommes

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021924814

Admin. suprême

3 mars 2010

3 mars 2010

Article 2 : La société Atelier d'architecture Bruno Miranda est condamnée à verser à l'OFFICE PUBLIC COMMUNAL D'HABITATIONS A LOYERS MODERES DE TOULON la somme de 25 000 euros.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Dijon

ORTA_2101312_20220920

Administratif

20 septembre 2022

20 septembre 2022

La SCEA Domaine Bruno Clair demande au tribunal l'annulation de ce titre de recette.Sur le non-lieu à statuer : 3.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff6f

Appel

16 novembre 2012

16 novembre 2012

Bruno X...a été régulièrement assigné. La clôture a été fixée au 24 mai 2012.

Source officielle