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7 874 résultats pour « COURANT Stéphane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200970

Cassation

11 juin 2009

11 juin 2009

attaqué, que le 28 avril 2000, Merwan X..., alors âgé de 5 ans, a été blessé à la suite d'une chute d'une quinzaine de mètres d'un escalator dans un centre commercial après qu'il a été happé par la main courante

Source officielle
CC

cr

ès cassation, dans la procédure suiviec/Philippe Y

61372677cd58014677425cb9

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

Stéfan, partie civile LA COMPAGNIE AXA ASSURANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 24 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation

Source officielle
CA

Chambre 1-2

633fc2ade633183e2ee17779

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

ULRICH Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Stéphane GALLO Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

68e94fcd3ea43407b9104a5f

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [H] [P] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à :Maître Stéphanie ARFEUILLERE Pôle civil de proximité ■ PCP JCP

Source officielle
CC

cr

613725f7cd58014677421e9b

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

l'Armée de terre à Dinan ; que l'enquête et l'information établissaient les faits suivants : que dans la soirée du 12 février 1997, Cédric Y..., en compagnie de deux camarades, Jean-François Z...et Stéphane

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01995

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ3

613723edcd5801467740ffa5

Cassation

23 mai 2002

23 mai 2002

Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, conseillers, M. Betoulle, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TJ

0P3 P.Prox.Référés

6909046574f11989f34d2d59

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

RÉFÉRÉ ORDONNANCE DU : 04 Avril 2024 Président : Madame ZARB, Vice-Présidente Greffier : Madame DEGANI, Débats en audience publique le : 01 Février 2024 GROSSE : Le 05 avril 2024 à Me GALLO Stéphane

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69ad0cfdcdc6046d47e9128c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Concernant l'ouverture de compte courant et la demande de condamnation de M.

Source officielle
CA

12e chambre

6034e77391f92312119351a8

Appel

6 septembre 2016

6 septembre 2016

rendu(e) le 15 Janvier 2015 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 8 N° Section : 0 N° RG : 12/01393 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Stéphane

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00180

Cassation

9 février 2010

9 février 2010

crédit agricole mutuel Pyrénées Gascogne (la caisse) a consenti à la SCI Aragon deux prêts dont M. et Mme X..., seuls associés, se sont rendus cautions ; qu'ils sont également seuls associés des SCI Stéphaud

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

69deb230cdc6046d473f6916

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

publique du : 16 Février 2026 Affaire mise en deliberé au 03 Avril 2026 JUGEMENT : Rendu par mise à disposition de la décision au greffe le 03 Avril 2026 par Claire GUILLEMIN, Président assistée de Stéphanie

Source officielle
CA

1ère chambre section JEX

677e1629dbb9bd42de09fb1c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

ARRÊT n° du 07 janvier 2025 CH R.G : N° RG 24/01037 - N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQLU Copie: -Me David BOSCARIOL -Me Stéphanie KOLMER-IENNY -Me Arnaud GERVAIS COUR

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

68e894a8d8f6cc6d55dd3fb8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Xavier Blanc, président de chambre - Mme Stéphanie Dupont, conseillère - Mme Marie Girousse, conseillère Greffier lors des débats : Mme Sandrine Stassi-Buscqua ARRÊT : - contradictoire

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

66a297b080b1d994348a619d

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [H] [G] [F] Madame [E] [G] [F] Copie exécutoire délivrée le : à :Me Stéphanie HOCHART Pôle civil de proximité ■ PCP

Source officielle
TJ

1ère ch. - Sect. 2

69d6c1adcdc6046d47913a68

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

N° RG 22/03704 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXFA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX 1ERE CHAMBRE Minute n° 26/274 N° RG 22/03704 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXFA Le CCC : dossier FE : Me Stéphane

Source officielle
CA

Chambre 4-4

65aa1f3ea34ad100085816f7

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7b613cdc6046d476fe38f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

En chambre du conseil, il ressort des débats Que la concession n'a pas été renouvelée, faute de rentabilité, Que le passif est composé essentiellement du compte courant, Que la société qui n'a plus

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

65321ae19e4ea48318f5ad59

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Le délai de péremption court à compter de la notification de la décision ordonnant la radiation. Il est interrompu par un acte manifestant sans équivoque la volonté d'exécuter.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67081b0989f19e8c50f8d279

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Benjamin ROCHE Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Stéphanie WIMART Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N°

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

COURANT, Stéphane Pascal

SIREN 981705015Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

16/05/2025

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Créations

Asia At Home, COURANT, Stéphane Pascal

SIREN 981705015Greffe du Tribunal de Commerce d'Albi

23/11/2023

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Créations

COURANT, Jean-Stéphane, Jacques, Raymond

SIREN 525305959GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

04/07/2017

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Créations

LES BATELIERS DU COURANT D'HUCHET, LEDANFF, Stéphane, Yann

SIREN 381357367GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

20/06/2012

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Créations

LES BATELIERS DU COURANT D'HUCHET, LEDANFF, Stéphane, Yann

SIREN 381357367GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

21/06/2011

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