désistement d’instance de Madame [J] [C] épouse [Y] à l’encontre de la SCI LANDAISE ET ARCACHONNAISE, compte tenu de l’accord intervenu entre les parties ; Qu’il convient en conséquence d’annuler le calendrier

2015 par lequel le Président de la République a promulgué la loi n° 2015-29 du 16 janvier 2015 relative à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier

1996 par laquelle la Fédération française du sport Boules a décidé, d'une part, de la composition des poules pour la série nationale C en vue du championnat de la saison 1996/1997, d'autre part, du calendrier

Vu : - le code civil ; - le décret n°93-1362 du 30 décembre 1993 ; - l'arrêté du 30 juillet 2021 fixant le calendrier de déploiement des différentes procédures dématérialisées d'acquisition ou de

X... de contestations relatives à l'existence ou au contenu du calendrier du 1er octobre 1990 et des mises en demeure à lui adressées dont la société Fourre et Rhodes avait fait état, et qui n'était pas

détaillé d'exécution : a) le calendrier détaillé d'exécution est élaboré par le maître d'oeuvre après consultation des entrepreneurs titulaires des différents lots, dans le cadre du calendrier

Sur le grief relatif à l'affichage d'un calendrier pornographique : M.

[K] [X], [E] [C] et [L] [R] n'a commis aucune faute contractuelle en statuant conformément au calendrier d'arbitrage conventionnellement déterminé et, en toute hypothèse, en ne manquant pas à l'obligation

Sur l'absence d'utilisation du calendrier partagé OUTLOOK Il est reproché à madame [D] de ne pas avoir utilisé ce calendrier depuis le 9 juillet 2010 ce malgré l'avertissement et les demandes précédentes

. ; L'accord d'entreprise de MEDIAPOST en date du 22 octobre 2004 prévoit que : - Article 2.2 Calendriers individualisés : le calendrier individuel indiquera la répartition du temps de travail

mesure de résiliation n'est ni abusive ni disproportionnée ; - les pénalités prononcées par le tribunal sont justifiées par la faute de la société Verip laquelle s'est abstenue de communiquer le calendrier

contractuelle dans l'exécution de ses prestations pouvant revêtir la qualification de faute grave justifiant la résiliation pour faute du marché ; - aucune faute tenant au défaut de remise du calendrier

La recourante soutient, en deuxième lieu, que le calendrier procédural a été modifié d'une manière qui l'a exclue des débats.

La recourante soutient, en deuxième lieu, que le calendrier procédural a été modifié d'une manière qui l'a exclue des débats.

mentions portées dans la sentence, il n'était apporté aucun élément justificatif de la réception, par quelque mode que ce fût, de l'ordonnance de procédure n° 1 du 28 septembre 2006 modifiant le calendrier

X... avait indiqué, sur un calendrier que l'employeur lui demandait de tenir, un surplus de 30 euros, soit un écart de 42,17 euros avec la somme de la recette de la caisse et la somme portée sur le calendrier

Elle précise communiquer, à hauteur de cour, le calendrier général d'exécution des travaux.

Toutefois, si l'affaire nécessite de nouveaux échanges de conclusions, il en fixe le calendrier après avoir recueilli l'avis des avocats », que l'affaire était en état et ne nécessitait