[K] [N], maître d'oeuvre du chantier litigieux, était tenu in solidum avec la société AZ Renov, chargée dudit chantier, de la réparation des préjudices subis par les époux [R] ; que la cour d'appel a également

au long de la chaussée, de bande d'arrêt d'urgence" ; que par ailleurs, Mme X... aurait pu "effectuer son dépassement en empruntant la voie de gauche", et qu'"il ne s'agissait, en l'espèce, ni d'un chantier

l'article 1787 du Code civil, l'entrepreneur peut ne fournir que son travail ; qu'ainsi, en déduisant l'existence de relations de travail de la seule circonstance que les artisans n'apportaient sur le chantier

Y... a tenu des propos très grossiers à l'entrepreneur chargé du chantier, client de son employeur, mais qui n'analyse ni le contenu de ces propos incontestés, qui, selon l'attestation C..., visée par

indemnités de licenciement et de préavis et des indemnités de congés payés y afférents alors, selon le moyen, que, d'une part, en refusant sans motif valable d'être provisoirement envoyé sur un autre chantier

X... travaillait sur un chantier situé à Erlangen, où il avait été détaché par son employeur, la société Bautrans; qu'il avait eu alors le pouce gauche sectionné par une scie électrique; que M.

L. 135-2 du Code du travail, ensemble au regard de l'article IV-1 de la convention collective nationale des employés et ouvriers des entreprises de bâtiment ; 2 / qu'à supposer que la prime de chantier

fournisseur, dans deux chantiers dénommés HLM Elne et HLM Peyrestortes, dont le maître de l'ouvrage était l'OHLM des Pyrénées Orientales ; que, prétendant n'avoir pas été entièrement payée pour les chantiers

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 18 mars 2003), que M. de X..., maître de l'ouvrage, assuré par la société Axa assurances IARD, a chargé la Société nouvelle des Chalets

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 9 décembre 2004), qu'à la suite de la mise en redressement judiciaire de l'Eurl Chalets

Se plaignant de désordres et d'un manque de diligence des architectes, la société GMT Langaste, après avoir fait réaliser une expertise amiable du chantier, a saisi d'une demande d'expertise judiciaire

Le 13 avril 2017, il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande au titre des temps de déplacements effectués entre différents chantiers. 3. Il a été licencié le 31 décembre 2019.

[I] avait commis une faute grave, qu'en sa qualité de chef de chantier, disposant d'une ancienneté de 22 ans, et présent sur le chantier lors des travaux de tranchée et branchements électriques effectués

La forme qu'a revêtu le remplacement de Mme [T] résulte d'un choix de la SAS Clear Channel France.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chanel, société anonyme, dont le siège

Article 2 : La requête présentée par les sociétés France-Manche et The Channel Tunnel Group devant la cour administrative d'appel de Douai est rejetée.

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 1382 du Code civil, ensemble l'article 455 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué, la société Chanel

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la SOCIETE DOCUMENT CHANNEL est rejeté.