Brigitte, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 15 juin 1999, qui, pour vol, l'a condamnée à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 500 francs d'amende et a

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 16 février 1990, qui, dans les poursuites exercées contre lui en qualité de gérant de droit et de fait des

Joseph, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 4 novembre 1998, qui, pour contrebande, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et à une amende douanière de

Daniel, AP... Jean-Pierre, AR... Gilbert, AS... Pedro Man, BD... Michel, M. BW... Claude, BZ... Patrice, BB... Alain, BA... Serge, BE... Jean-Marc, BH... Christian, BA... Yves, BC... Daniel, BG...

Les époux Y..., propriétaires d'une maison dans un lotissement 1 rue de l'Abreuvoir à CHATILLON LE ROI ont assigné Daniel X... et la s.a.r.l.

le salarié qui a demandé l'organisation des élections pour la mise en place des délégués du personnel bénéficie, lorsqu'une organisation syndicale intervient aux mêmes fins, de la protection de six mois

d'emprisonnement avec sursis et 10 000 euros d'amende, le second, pour abus de confiance par officier public, prise illégale d'intérêts, escroquerie et tentative de ce délit, à 18 mois d'emprisonnement

20 avril 1810 pour défaut et contradiction de motifs et manque de base légale, en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu de suivre sur la plainte de la demanderesse contre Danièle

Jean Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2002, qui a confirmé un jugement l'ayant condamné, pour tentative d'escroquerie, à 5 000 francs d'amende

Daniel, - La SOCIETE COFIVINS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier pour

X... ; que l'évolution de carrière de monsieur Daniel X... fait incontestablement partie des plus faibles de l'entreprise ; que l'évolution du salaire de monsieur Daniel X... n'a connu l'évolution trois

Daniel X... étaient en permanence ; - que M.

Daniel, - B...

Danièle, veuve LAGADEC, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, du 26 février 1993, qui, dans la procédure suivie contre Colette X..., épouse A... pour homicide

1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 MARS 2008 No 2008 / 227 Daniel X... SARL CREATIONS X... C / Marc Y... Valérie Z... épouse Y...

Daniel, partie civile, I) contre l'arrêt n° 31 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, du 12 janvier 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, des chefs

le numéro 792 041 006 prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, représentant : Me Julie CHATEAU de la SCP JEAN LUC SCHNERB - JULIE CHATEAU - ANCIENNEMENT DANIEL

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 4 aout 1994, qui, dans les poursuites exercées contre lui des chefs de falsification de chèques et usage, falsification

quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JORDA et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BONVALLET Daniel

En l'espèce, l'ordonnance a été signifiée à Daniel X... le 10 juillet 2012 et aucune opposition n'a été faite dans le mois suivant, les dispositions relatives au recours en révision sont donc applicables