CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 101 résultats pour « Environnement »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I
Dans les entreprises disposant d'un service comptable, le titulaire de l'emploi travaille dans un environnement informationnel complexe.
Article 1
recyclage 343 3 ans Association de gestion de l'Institut catholique d'arts et métiers de Nantes (ICAM) III Dirigeant(e) d'entreprise de sécurité privée 344t 3 ans JPM conseil II Responsable de systèmes de management qualité - hygiène - sécurité - environnement
LEGIARTI000051679050
Il peut également encadrer des séances en environnement spécifique, c'est à dire en rivière de classe supérieure à III.
Article Annexe 11
Un contraste de luminance est mesuré entre les quantités de lumière réfléchies par l'objet et par son support direct ou son environnement immédiat, ou entre celles réfléchies par deux éléments de l'objet.
LEGIARTI000028202750
Demi-sel Lait de vache Pâte homogène salée à 1,5 % environ. 40 30 Petit-suisse Lait de vache Pâte homogène.
Article D181-15-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49
respectivement dans l'environnement proche et le paysage lointain ; – des montages larges photographiques ou des dessins permettant d'évaluer dans de bonnes conditions les effets du projet sur le paysage en le situant notamment par rapport à son environnement
Article Annexe II-2-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04
à la réalisation d'une session (matériel mobile et permanent, espaces, équipements informatiques …) ; • décrire les éventuels services annexes (restauration, hébergement, salles de repos, de convivialité, accessibilité …) permettant d'offrir un environnement
Article Annexe 2
-Environnement des techniques de communication et des pratiques numériques -aspects législatifs et réglementaires ; C.
Article Annexe I a
Contexte professionnel Les emplois visés par le diplôme doivent s'adapter aux évolutions de leur environnement technique, juridique et économique, sous l'influence de plusieurs facteurs : - l'internationalisation accrue des échanges ; L'intensité de la
Article A821-64
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 32
garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : -le terme “ entités ” désigne les entités comprises dans la consolidation ; Lettre de mission -de l'ensemble consolidé et des entités qui le constituent, de leurs activités et de leur environnement
Groupe ESSEC II Responsable de structure d'accueil touristique 334p 2 ans INFA I Expert en intégration des systèmes de management QHSE (MS) 200r 5 ans Ecole nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM) I Manager de système qualité sécurité environnement
Article 19
Compilation Méthodes de traduction, contrôle de type, environnement d'exécution et production de code à partir de graphes acycliques. D. - Calculabilité 1.
HORLOGERIE (251) BAC PRO ARTISANAT ET METIERS D'ART, option TAPISSIER D'AMEUBLEMENT (242) BAC PRO ELECTROTECHNIQUE ENERGIE EQUIPEMENTS COMMUNICANTS (255) BAC PRO EQUIPEMENTS ET INSTALLATIONS ELECTRIQUES (227) BAC PRO HYGIENE-ENVIRONNEMENT
Article 40-1
Celles-ci sont ensuite introduites dans le mélangeur, figures apparentes, par paquets de 52 environ.
Article 3
en pleine voie, dont la localisation a été précisée dans la décision ministérielle d'approbation de l'avant-projet sommaire modificatif du contournement de Millau en date du 29 octobre 1998, est située sur la section courante de l'autoroute A 75 à environ
Article Annexe
Attentif à son environnement de travail, il organise les zones d'évolution des engins de transport de matériaux.
LEGIARTI000046668456
définis par : Unité UG 2-Mathématiques et physique-chimie Les programmes sur lesquels reposent l'unité sont définis par : Unité UG 3-Education physique et sportive Le programme sur lequel repose l'unité est défini par : Unité UG 4-Prévention-santé-environnement
Article Annexe II
Il est en capacité, notamment en environnement spécifique, de conduire, d'instruire en sécurité, en responsabilité et en autonomie, tous types de publics pratiquant l'alpinisme et ses activités assimilées, ci-après désignés sous le vocable " alpinisme
Article Annexe A
de l'article 8 de la loi n° 2010-1645 du 28 décembre 2010 de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014, qui prévoit en effet une croissance annuelle moyenne de ces dépenses de 3,2 % entre 2010 et 2014, inférieure d'un point environ
Article 5
De restituer un environnement réaliste avec notamment l'utilisation d'une cabine réelle ou d'un poste de conduite réel de poids lourd dont l'ensemble, y compris le siège du conducteur, est asservi aux mouvements d'accélérations tant longitudinales que
Page 40 · 1 101 résultats