quart tournant initialement prévu un escalier droit mais que ceci ne saurait constituer à l'évidence un motif grave et légitime ;qu'elle était contractuellement autorisée à construire un escalier sans

X... était fondé à demander la suppression de l'escalier existant et que les frais de reconstruction de l'escalier sur la base des plans de l'architecte devaient être supportés par moitié par chacune des

(appartement premier étage du bâtiment A) supporte les quotes-parts suivantes : [* 1438/10.000 èmes entretien général *] 2685/10.000 èmes entretien ascenseur [* 2966/10.000 èmes entretien hall et escalier

L'article 5 du règlement de copropriété range les cages d'escalier dans les parties communes spéciales.

Elle souligne que ce point a été expressément spécifié dans l'acte de vente des époux X..., lequel indique « le lot no7 n'a pas accès ni au vide ordure ni à l'escalier no2 ».

A, un escalier de 13 marches entre le rez-de-chaussée et l'entresol ; bien que M.

Dans le cas où leur installation dans un escalier existant aurait pour conséquence de réduire le passage à une largeur inférieure à 1 m, ou dans les escaliers à fût central de diamètre inférieur ou égal

y appuyer ses espaliers.

Sur la propriété de l'escalier en pierre A l'appui de la revendication de la propriété de cet escalier, Mme [VS] se prévaut : - du rapport d'expertise judiciaire selon lequel 'l'escalier en pierre

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu par un motif non critiqué par le pourvoi qu'il résultait des explications de l'expert judiciaire que le choix d'un escalier

X..., salarié de l'association Accueil travail emploi (ATE), a été victime d'une chute dans les escaliers menant au bureau du foyer où il était employé ; que la cour d'appel (Aix-en-Provence, 3 septembre

: Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, constaté que les lots n° 34 et 35, situés au cinquième et dernier étage, se trouvaient desservis à partir du quatrième étage par l'escalier

puisque la fourniture de ces marches d'escalier était prévue dans le devis du 1er avril 2013.

Elle précise ne pas agir en revendication de propriété, contrairement à ce que la partie intimée soutient, mais en contestation de la possession exclusive de la placette et de l'escalier par le syndicat

en bois très raide, puis un second escalier avant d'arriver dans la cuisine-séjour du fonds n° 144 ; que les aménagements pour agrandir ce passage, apparaissent complexes et hors de proportion avec la

* Elle fait valoir que Monsieur Christian Y... a bien la garde de l'escalier étroit et abrupt de l'immeuble dont il est propriétaire et dans lequel elle a fait une chute et s'est blessée.

Le tout est desservi par l'escalier B, mais non pas par un ascenseur. Les deux escaliers ne communiquent pas.

de l’escalier : 9.350 euros.

L'attestation de son collègue de travail, évoquant en particulier un " escalier très souvent glissant " n'est pas suffisante pour caractériser l'état dans lequel était cet escalier le jour de l'accident

La société locataire soutient qu'elle a été autorisée, suivant un courrier du bailleur en date du 7 janvier 2004, à créer un escalier de secours.