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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 09 Septembre 2005c/Monsieur X
6253c97abd3db21cbdd88738
20 septembre 2006
20 septembre 2006
Pascal H... a présenté une plaie superficielle à l'épaule gauche, une dermabrasion et une paie superficielle du coude gauche, une morsure avec plaie à l'avant bras gauche et griffure de chien, dermabrasion
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb11
29 mai 2008
29 mai 2008
constat en exposant s'être rendue compte que l'immeuble avait été très dégradé et que l'ensemble des lieux devait être remis en état ; Que, notamment, l'huissier de justice a constaté des traces de griffures
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7f9
14 novembre 2011
14 novembre 2011
Elle se plaint de ce que l'enfant présente au sortir de la crèche des morsures et griffures récurrentes en sorte qu'elle a du intervenir pour que cela ne se reproduise pas, qu'elle doit soigner les irritations
Source officielleCour d'Appel
6253cbe0bd3db21cbdd8e849
12 janvier 2010
12 janvier 2010
l'appel interjeté, le certificat médical dressé le 16. 10. 2007 par le médecin urgentiste faisait état de contusion du rachis, d'ecchymoses du coude, de tuméfaction en regard du deltoïde gauche, et de griffures
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO01163
8 décembre 2009
8 décembre 2009
Phone Back et Oxygen soutiennent que ces articles de presse soit décrivent un procédé différent de celui objet du brevet, procédé qu'elles exploitaient antérieurement au dépôt et qui consistait en une gravure
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100418
2 avril 2009
2 avril 2009
; qu'en vertu de l'article 23 de la loi susvisée, ces moyens sont les suivants : des discours, cris ou menaces proférés dans des lieux ou réunions publics, soit par des écrits, imprimés, dessins, gravures
Source officielle2ème chambre
DTA_2200439_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
avril 2017, en particulier trois boîtes de transport et une sangle manquante, ainsi que vingt-deux photographies sur support " Dibond " et le panneau de présentation de l'exposition qui présentent des griffures
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01636_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
et de suivi de cet événement alors au demeurant que l’infirmière référente ne se fonde que sur le témoignage d’une autre résidente de l’établissement et qu’il n’est pas attesté que les rougeurs et griffures
Source officielle2ème chambre
DTA_2100551_20231123
23 novembre 2023
23 novembre 2023
reconnaissant avoir dû maîtriser le requérant, le certificat médical, établi le 26 septembre 2020, qui fait état de nombreuses ecchymoses sur le visage, le bras, le genou, le coude droit, dans le dos, des griffures
Source officielle1ère chambre
DTA_2101242_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
L'article 35 de ce règlement prévoit : " Tous types de travaux (construction neuves ou rénovation) y compris l'entretien et la gravure sont soumis à une autorisation de travaux par le bureau des Cimetières
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01050_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Plus particulièrement, la vue emblématique du château depuis la route de Gland, qui a inspiré dès le XVIIème siècle une gravure d'Israël Silvestre, serait très fortement impactée par la réalisation du
Source officielle5ème chambre
DTA_2203209_20231121
21 novembre 2023
21 novembre 2023
termes de l'article L. 112-2 du même code : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : / () " 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure
Source officielle6e Section - 3e Chambre
DTA_2314053_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Il produit également une facture des Pompes Funèbres en date du 22 avril 2020, d'un montant global de 8 022 euros TTC, pour la fourniture et la pose du caveau en Tarn (6 604 euros TTC), la gravure " B
Source officielle6ème chambre
DTA_2405189_20250206
6 février 2025
6 février 2025
de la propriété intellectuelle dispose que : " Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : () 7° Les œuvres de dessin, de peinture, d'architecture, de sculpture, de gravure
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2022:CO10665
9 novembre 2022
9 novembre 2022
est justifié que les vitrophanies de la société ARTCO faisant l'objet des fiches n0n0948 (17,07 m2), 110950 (3.96 m2) et 110952 (35,53 rn2 ) sont installées à l'intérieur du magasin de vente OUEST GRAVURE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0507DEC000083322
7 mai 2025
7 mai 2025
2022 Leonard MOȚĂȚĂIANU 1957 19/09/2022 03/10/2024 14/11/2024 05/12/2024 12/12/2024 Signed by the person assigned to receive the correspondence 37140/22 08/09/2022 Cosmin GRAURE
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2019:1008JUD003207414
8 octobre 2019
8 octobre 2019
The applicant was born in 1969 and is currently in a psychiatric facility in Pădureni-Grajduri. 6 . In 2005 she committed a murder in France.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2210308_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Le lot n°1 porte sur des prestations d'hydro décapage et désincrustation tandis que le lot n°2 porte sur des prestations d'enlèvement des graffitis et d'affichages sauvages.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00480_20231027
27 octobre 2023
27 octobre 2023
façades des parties basses en béton préfabriqué seront en finition sablées " et " les façades en béton désactivé sur la zone accueil du poste " et qu'il conviendrait de prévoir un revêtement anti-graffiti
Source officielleExpropriations 3
662a99f5c8a1343b8cd5fb19
25 avril 2024
25 avril 2024
Les façades sont recouvertes de petites briques de couleur claire et de graffiti à divers endroits.
Source officiellePage 40 sur 63