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865 résultats pour « Henry Emmanuel Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

67914657d4c7e89d7fe291d0

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Assignation du : 10 Décembre 2019 JUGEMENT rendu le 14 Janvier 2025 DEMANDERESSE Société AMTRUST INTERNATIONAL UNDERWRITERS, 84 quai Joseph Gillet 69004 LYON 04 représentée par Maître Emmanuel

Source officielle

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

5fdc12beda2f0036f718c4a6

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

le tribunal de grande instance de Lille APPELANTE SAS Immo de France Nord Pas de Calais représentée par président ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

68105eccf4420d4e95ca2aee

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

APPELANT : Monsieur [T] [E] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb22002316e0ca84904c

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assisté de Me Jacques Henri AUCHE, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Carole OBLIQUE

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

Jean ‑ Bernard HELIOT, né en 1944 et résidant à Velars ‑ sur ‑ Ouche,        M me Patricia HERY épouse HERY DURAND, née en 1953 et résidant à Talant,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0625JUD001868407

Admin. suprême

25 juin 2019

25 juin 2019

Ce qu’ils visent, c’est le changement de leur nom au profit d’un nom très différent (voir Henry Kismoun c. France , n o 32265/10, § 27, 5 décembre 2013).

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd92305

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

judiciaire par Ordonnance de refus de placement en détention provisoire et placement sous contrôle judiciaire du 26 juin 2014 Ayant pour avocat Me MALGRAS, 2, rue Auguste Comte-34000 MONTPELLIER C...Henri

Source officielle
CA

5e chambre civile

670f583a4ad0d5ee7d7e5b8e

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

siège social est situé, [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Annabelle PORTE FAURENS de la SELASU FAURENS AVOCAT, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant assistée de Me Jacques Henri

Source officielle
CA

3e chambre civile

6708c02c445a086e2bceddbf

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

[B] [F] prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social sis Enseigne Sagena [Adresse 15] [Localité 11] Représentée par Me Jacques-Henri AUCHE, substituant

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e2572fcf93851fdd64835

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

APPELANT : Monsieur [S] [M] né le 30 Novembre 1961 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] ESPAGNE ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau

Source officielle
CA

8ème Ch Prud'homale

5fd9a9b20b9aa59de02e407c

Appel

13 décembre 2019

13 décembre 2019

DE RENNES ARRÊT DU 13 DECEMBRE 2019 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Conseillère, Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

5fdb12b84cf5f2a73ada2eec

Appel

11 avril 2019

11 avril 2019

directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Madame [H] [W], munie d'un pouvoir régulier INTIMÉ : Monsieur [Z] [O] demeurant [Adresse 2] représentée par Me Henri

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

627ca83d4781dc057dee7b34

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 410 623 821 [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Benoît HENRY

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TJ

Service de proximité

67f6cc29a9d5adc260622e98

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

] [Adresse 9] Représenté par Me Cyril SABATIE, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE: Madame [R] [D] épouse [S] née le 20 Janvier 1957 à [Localité 4] (NIGER) [Adresse 2] Représentée par Me Emmanuelle

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CA

Chambre 2 A

680c6bce8eda960fba78b26b

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

Avocat plaidant : Me Emmanuel JUNG, avocat au barreau de Strasbourg.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

677e163ddbb9bd42de09fbfc

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Michel SORIANO, Conseiller Madame Leila REMILI, Conseillère GREFFIER : Mme Emmanuelle BERGERAS, Greffier, lors des débats et Mme OLLMANN, Greffier, lors du prononcé de la décision.

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CA

1ère Chambre

6864bea6f8541312a816c4a0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

AURLANE N° SIRET : 449 220 722 [Adresse 16] [Localité 18] ayant pour avocat postulant Me Paul-Henri BOUDY, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT et pour avocat plaidant Me Antoine SCANDOLERA

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

5fd9fe5e09b563401239efc3

Appel

18 octobre 2019

18 octobre 2019

représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Et Maître [Q] [V] ès qualité d' administrateur judiciaire de la SCI KEN demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentés par Me Georges-Henri

Source officielle
CA

4e chambre

615e0e30c25a97f0381f532c

Appel

12 janvier 2015

12 janvier 2015

: 6ème N° Section : 1ère N° RG : 05/04883 & N° RG : 09/09021 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Claire RICARD SARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Emmanuel

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa23b6868ad1f9837fa

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

1] [Localité 8] et Monsieur [O] [U] né le 02 Septembre 1955 à [Localité 20] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 8] Représentés par Me Christine AUCHE-HEDOU substituant Me Jacques Henri

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