Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC004442104
21 octobre 2008
21 octobre 2008
l'homme (cinquième section), siégeant le 21 octobre 2008 en une chambre composée de : Rait Maruste, président, Jean-Paul Costa, Renate Jaeger, Mark Villiger, Isabelle
Source officielle1ère chambre
6528df7eaaebb88318fda60c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
EXPRO, JCP d'AVIGNON en date du 15 Novembre 2021, N°19/03030 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Séverine LEGER, Conseillère, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e40c25a97f0381f53f4
8 avril 2014
8 avril 2014
LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 février 2014 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Maud Vignau, Président, Madame Marie-Luce Grandemange, Conseiller, Madame Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0519DEC003018306
19 mai 2009
19 mai 2009
section), siégeant le 19 mai 2009 en une chambre composée de : Peer Lorenzen, président, Rait Maruste, Jean-Paul Costa, Karel Jungwiert, Mark Villiger, Isabelle
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5548361df277dc598b1
19 avril 2022
19 avril 2022
Michel SORIANO, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : À l'audience publique du 06 Avril 2022, où l'affaire a
Source officielle5ème chambre sociale PH
625fa5558361df277dc598b5
19 avril 2022
19 avril 2022
Michel SORIANO, Conseiller, GREFFIER : Madame Isabelle DELOR, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : À l'audience publique du 06 Avril 2022, où l'affaire a été mise
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
625fa5758361df277dc59955
19 avril 2022
19 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne HARTMANN, Présidente de chambre, Madame Isabelle LECOQ-CARON, Présidente de
Source officielle1ère chambre
6528df7daaebb88318fda608
12 octobre 2023
12 octobre 2023
du Tribunal de Grande Instance de NIMES en date du 02 Février 2021, N°18/05887 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle
Source officielle3e chambre sociale
64eedc75bb2c32d969d35238
2 août 2023
2 août 2023
venant aux droits de la CPAM DE [Localité 92] [Adresse 151] [Adresse 151] [Localité 92] Société CPAM DE L'ORNE [Adresse 56] [Localité 94] Société CPAM DE L'ARTOIS venant aux droits de la CPAM DE LENS
Source officielleChambre Civile
66baf72cf34129bfe1fee650
12 août 2024
12 août 2024
Greffier lors des débats : Mme Isabelle VALLEE Greffier lors de la mise à disposition : M.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
66878cc005d6f7f678d4904a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GOUT PAR NATURE [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Delphine ANDRE de la SELARL SELARL LEGER ANDRE, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
65aa2a09a34ad10008581bd3
17 janvier 2024
17 janvier 2024
barreau de PARIS, toque : P0480 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Patricia GRASSO, Président Mme Isabelle
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6033b9226be0226c60eaae9d
12 avril 2017
12 avril 2017
barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 20 février 2017 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-François Sabard, président Madame Isabelle
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:1214DEC004325308
14 décembre 2010
14 décembre 2010
MILYAYEVA 56 43650/08 29/08/2008 ALBOROVA LENA ANDREYEVNA Z. MILYAYEVA 57 43651/08 29/08/2008 MARGISHVILI NAIRA GEORGIYEVNA Z. MILYAYEVA 58 43652/08 29/08/2008 DZHIOYEVA ANNA SERGEYEVNA Z.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0731JUD005788300
31 juillet 2008
31 juillet 2008
Le code pénal bulgare (CP) érige en infraction le fait de causer à autrui un dommage corporel léger, moyennement grave ou grave (articles 128 à 130 CP).
Source officiellePôle Famille 3ème section
68e7a4db033cf481c39a296d
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les legs faits à un héritier sont réputés faits hors part successorale, à moins que le testateur n'ait exprimé la volonté contraire, auquel cas le légataire ne peut réclamer son legs qu'en moins prenant
Source officielleChambre 2 A
66c4318d9b20f4eee56c051b
19 août 2024
19 août 2024
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Isabelle DIEPENBROEK, présidente de chambre, Madame Myriam DENORT, conseillère, Madame Murielle ROBERT-NICOUD
Source officielle1ère chambre
65321aea9e4ea48318f5ad8b
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP en date du 09 décembre 2021, N°20/00444 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Isabelle DEFARGE, présidente de chambre, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805
Source officielle3e chambre
63d37b32d1bc2605de4b4cee
26 janvier 2023
26 janvier 2023
la cour : Jugement rendu le 31 Décembre 2020 par le tribunal judiciaire de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° RG : 18/06291 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f4a
23 février 2016
23 février 2016
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 23 Novembre 2015 à 14 H 00, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Isabelle
Source officiellePage 40 sur 64