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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6137239fcd5801467740c2df
20 mars 2001
Celloplast, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 juin 1997 par la cour d'appel d'Angers (1e chambre, section A), au profit : 1 / de Mme Michèle
Cour d'Appel
6253c8babd3db21cbdd8616e
16 mai 2002
MICHEL FERRIER ENGINEERING dont le siège social est SOCIÉTÉ DE MAINTENANCE TECHNOLOGIQUE (SMT), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 1 place
1ère chambre
6349001663d497adffda4144
13 octobre 2022
PETIT [V] Grosse délivrée le 13/10/2022 à Me Marc GEIGER à Me Jean-michel DIVISIA COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 13 OCTOBRE 2022
Chambre 3-2
63d37970d1bc2605de4b45f8
26 janvier 2023
2023 N° 2023/33 Rôle N° RG 20/06954 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGCOU [E] [Y] C/ [U] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Jean-michel
17e Chambre B
5fdc89554a7ce0acb96b55da
15 novembre 2018
C/ SARL AUTO BEST DEPANNAGE TRANSPORT Copie exécutoire délivrée le :15 NOVEMBRE 2018 à : Me Sylvain Y..., avocat au barreau de GRASSE Me Jean-michel Z..., avocat au barreau de
1re chambre sociale
6809c7575f55848ebdc1a093
23 avril 2025
Jean-Jacques FRION, Conseiller, chargé du rapport.
6253cb3dbd3db21cbdd8d29e
12 janvier 2010
leurs frais irrépétibles, qui a condamné la société Prospère et Madame Y... aux dépens liés à la mise en cause de la SMABTP, du GIE ACC, de Jean G..., de Jean-François H... et de Philippe I..., et qui
2ème et 7ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023162720
3 décembre 2010
Michel B, à M. Jean-Louis C, à M.
7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018007925
19 décembre 2007
Jean-Claude AH, demeurant ..., M. Jean-Michel AI, demeurant ..., M. André AJ, demeurant ..., M. Jean AK, demeurant ..., M. Jean-Jacques AL, demeurant ..., M. Christian AM, demeurant ..., M.
6253cc7abd3db21cbdd9033b
29 janvier 2013
travaillé sur la propriété agricole objet de la donation et l'ont améliorée, a : * donné acte à Sylvie Z... épouse X... de son intervention volontaire, * ordonné un expertise confiée à monsieur Jean-Michel
6253c8f2bd3db21cbdd86c62
25 mars 2004
[**][**][**][**][**][**][**][**] INTIME Monsieur Dominique Alain A... né le 29 avril 1956 à MONTRICHARD (Loir et Cher) docteur en médecine demeurant 63 Tran Hung Dao HANOI VIETNAM représenté par Me Jean-Michel
3e Chambre B
61628536c10e2193c5780969
28 février 2013
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Michel CABARET, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
soc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00458
5 mars 2014
Jean-Claude T..., M. Jean-Pierre U..., M. Mohamed V..., M. Alain W..., M. Jean-François XX..., M. Gilles YY..., Mme Lucie YY..., Mme Colette ZZ..., M. Lionel AA..., M.
6253c8c5bd3db21cbdd863a0
23 janvier 2003
A... épouse X... née le 23 Août 1960 à SISSONNE (02) 1 Rue Jean-Jacques Rousseau 02820 MAUREGNY EN HAYE Mademoiselle Laùtitia X... née le 18 Août 1981 à REIMS (51100) 1 Rue Jean Jacques Rousseau 02820
civ2
é leur action en responsabilité forméec/Mme B
ECLI:FR:CCASS:2015:C201216
3 septembre 2015
Z..., Jean-Baptiste et Michel X..., Mmes Suzie et Marie Yvette X... et Mmes C..., D..., E... et F... ont interjeté appel du jugement d'un tribunal de grande instance qui a rejeté leur demande de nullité
6253cb9fbd3db21cbdd8de46
16 mai 2011
Michel Antoine Y...
civ3
613722fecd5801467740429f
19 novembre 1997
Jean ZA..., demeurant ... Château-Thierry (propriétaire de l'appartement n° 35), 15°/ M. Yves, Gaston, Jean XI..., demeurant ... (propriétaire de l'appartement n° 28), 16°/ M.
Chambre sociale
66a098fe2be3e083f4fad45a
18 juillet 2024
LINEAS FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié de droit audit siège [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Jean-michel BROCHERIEUX de la SCP JEAN-MICHEL BROCHERIEUX
9e Chambre B
6032a14ff298cc16b9d32e0d
15 décembre 2017
B ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/14245 [L] [I] C/ SA ALLIBERT SANITAIRE Grosse délivrée le : à : Me Jean
69e316ddcdc6046d47a7cf0e
16 avril 2026
[F] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Jean-Michel Divisia de la Scp Coulomb Divisia Chiarini, plaidant/postulant, avocat au barreau de Nîmes INTIMÉS : M.
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