Arrêté du 26 mars 1985 modifiant l'arrêté du 29 juillet 1977 relatif aux caractéristiques techniques et aux prix des logements neufs en accession à la propriété financés au moyen des prêts aidés par l'Etat.

. (*) : cuisine, salle d'eau, W.C., dégagements et volumes de rangement et 1 point d'eau supplémentaire pour les types VI et VII. TYPE DE LOGEMENTS : Logements de plus de 7 pièces principales.

Article Annexe I-b

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opératoires de conduite de marche dégradée le cas échéant Optimiser les réglages dynamiques de l'installation S'assurer de la continuité de l'approvisionnement au poste Etre attentif aux sources d'anomalies Evacuer les rebuts selon la procédure Ranger

Article 6

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contractuelles qui les régissent ; la société de refinancement doit bénéficier de ce droit direct, même en cas de défaillance de l'établissement de crédit bénéficiaire du refinancement ou d'une entité interposée, sans subir le concours d'un autre créancier de rang

Article CAHIER DES CHARGES

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Les miroirs rétroviseurs intérieurs sont rangés dans la classe I. Les miroirs rétroviseurs extérieurs sont rangés dans les autres classes suivant les catégories de véhicules sur lesquels ils peuvent être montés. 3. HOMOLOGATION. 3.1.

Article Annexe 1

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PROGRAMME DE CONNAISSANCES DU DEUXIÈME CYCLE AVEC INTITULÉS DE CONNAISSANCES DE RANG A ET DE RANG B I.

Article (suite)

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Pour chaque combinaison, il y a un rapport "Quinté Plus Désordre" unique pour les cent quatorze permutations dans lesquelles le cheval classé premier ou l'un quelconque des chevaux classés cinquièmes a été désigné à un rang de classement différent de

Article Annexe Ia

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et technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier peut occuper par exemple les postes suivants : - chef de rang

Article 84

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couverte par l'assurance-crédit, le droit au bénéfice de l'indemnisation au titre de cette assurance-crédit est délégué à l'établissement bénéficiaire de la garantie de refinancement, sans que ce droit puisse subir le concours d'un autre créancier de rang

Article 5

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Où : - P1 et Pn sont les puissances souscrites dans les différentes périodes tarifaires, de rangs 1 à n ; La prime fixe annuelle applicable aux clients bénéficiant du tarif Vert est égale au produit de la puissance réduite (Pr), exprimée en kW, par le

Article Annexe 2

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Activité opératoire ou endoscopique ; fournir un tableau correspondant à la période d'exercice précisant le nombre, le type d'intervention et le rang d'opérateur : - pour les spécialités chirurgicales : tableau opératoire ; - pour la gastro-entérologie

Article Annexe VI

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3.2 : titulaires du PRV 2, du Brevet de Prévention, de l'AP2 (attestation de prévention de niveau 2) ou de l'attestation du ministre en charge de la sécurité civile Chapitre 1 : Agent de sécurité incendie Ces dispositions concernent les hommes du rang

Article D213-25-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 69

Code monétaire et financier

cette sûreté, sauf si cette modification intervient dans les conditions prévues par un contrat de sûreté connexe ; 9° Les conditions liées au paiement selon lesquelles les titres d'Etat peuvent être déclarés exigibles avant leur échéance ; 10° Le rang

Article Annexe 1

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accessoires ne devant pas excéder 400 g de matière non métallique par siège ; - les éléments dont la surface développée ou le volume n'excède pas respectivement : - 100 cm2 ou 40 cm3 pour ceux liés à une place individuelle ; - 300 cm2 ou 120 cm3 par rangée

Article R161-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 38 > 40

Code de la sécurité sociale

noms, prénoms, portés de manière identique, et le numéro d'immatriculation au répertoire national d'identification des personnes physiques de son ayant droit ou, à défaut de la connaissance de son numéro d'immatriculation, sa date de naissance et son rang

Article Annexe I

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T1.5 Ranger et nettoyer son poste de travail après intervention. T1.6 Trier sélectivement les déchets. T1.7 Rendre compte de l'avancement et/ou des difficultés rencontrées oralement et renseigner par écrit les documents préétablis.

LEGIARTI000042664046

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GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA MOULINS) 03 MOULINS X X X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA GAP) 05 GAP X X X X X X TERRE CENTRE DE FORMATION INITIALE DES MILITAIRES DU RANG

LEGIARTI000042664090

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Article 11

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Rang d'une matrice. Matrices triangulaires, matrices diagonales, triangularisation, diagonalisation. Formes bilinéaires symétriques. Formes quadratiques associées. Définition d'un espace euclidien. Produit scalaire. Orthogonalité.

Article 7

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. ― Lorsqu'une partie au moins de l'ouvrage concerné par le projet de travaux est rangée par son exploitant dans la classe de précision B ou C, le mode de fourniture des informations relatives à la localisation de l'ouvrage décrit au II ci-dessus est

Article 3

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Lorsqu'un immeuble de la quatrième famille doit contenir des locaux à usage autre que d'habitation, dans des conditions non prévues par l'article R. 111-1 du code de la construction et de l'habitation, cet immeuble doit être rangé dans la catégorie des

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