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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CH 2 JU
DTA_2401456_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Leclerc sis route de Joigny.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210626
5 septembre 2019
5 septembre 2019
huissier de justice le 27 juillet 2015 que les poteaux sur lesquels étaient fixées les barrières en bois étaient toujours ancrés au sol à cette date ; que le responsable de la maintenance du Centre Leclerc
Source officielle1ère Chambre
6684eac0a0de54ff609f7c92
2 juillet 2024
2 juillet 2024
[R] [C], Mme [O] [C], la SCP Pascal Leclerc, la SAS Elise Clerc-Barnabe [B] [L] et Maxime Bonnevie, M. [Z] [S] et M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
615e0db8c25a97f0381f4f20
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Coopérative d'Approvisionnement de l'Ouest), Société coopérative à capital variable, agissant en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 9] [Localité 6] SA LECASUD (Leclerc
Source officielleTRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2006:10
12 janvier 2006
12 janvier 2006
#Devinlec Développement Innovation Leclerc SA proti Úradu Európskej únie pre duševné vlastníctvo (ochranné známky a vzory) (ÚHVT).#Vec T-147/03.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300231_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Leclerc à Rennes ainsi qu’un « drive » attenant à son magasin Leclerc. Elle a fait l’objet d’une vérification de comptabilité portant sur la période du 1er juillet 2016 au 31 janvier 2019.
Source officiellesoc
613720c4cd580146773ee3a0
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par LE CENTRE LECLERC A MARLY, dont le siège social est rue de la Grange aux Ormes
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020381764
9 mars 2009
9 mars 2009
Leclerc de Pont-l'Abbé (Finistère), d'un magasin de 138 m² spécialisé dans la parapharmacie à l'enseigne Parapharmacie E.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2301702_20230222
22 février 2023
22 février 2023
tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 2 place du Général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2505470_20250422
22 avril 2025
22 avril 2025
tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 2 avenue du Général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2209422_20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
juge des référés de désigner un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état du bâtiment situé 2 rue du Général Leclerc
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00136
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Leclerc, a été engagée selon contrat à durée indéterminée à temps partiel à compter du 1er novembre 2004 par cette société ; qu'après mise à pied conservatoire, elle a été licenciée par lettre du 19 avril
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2402150_20240222
22 février 2024
22 février 2024
tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 76 rue du Général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2405101_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
tribunal de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner l'état de la propriété située au 59 rue du Général Leclerc
Source officielle5ème chambre
DTA_2300329_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
concurrence de la somme de 957 euros, de la cotisation foncière des entreprises au titre de l'année 2022 à laquelle la société a été assujettie à raison d'un bien situé au 123 de l'avenue du Général Leclerc
Source officielle2ème chambre
DTA_2300460_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Leclerc et à l'entrepreneur auquel il a eu recours pour installer l'équipement énergétique en litige.
Source officiellecomm
613721abcd580146773f5da6
30 juin 1992
30 juin 1992
Vigneron, Leclercq, Dumas, Léonnet, conseillers, M. A..., Mme Y..., M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603374f558b5e8294a00b829
7 juin 2017
7 juin 2017
Leclerc'», au sein du centre commercial «'Les Quatre Chênes'» en cours de construction à [Localité 2].
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
603378d3532fec2cf66dcad2
7 juin 2017
7 juin 2017
Leclerc'», au sein du centre commercial «'[Établissement 1]'» en cours de construction à [Localité 1].
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00865
6 octobre 2015
6 octobre 2015
quarante-huit mois avec paiement d'un acompte pour la première année, en vue de la diffusion de messages publicitaires sur des écrans situés au dessus des caisses d'un supermarché exploité sous l'enseigne Leclerc
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