Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
66a297be80b1d994348a64cc
24 juillet 2024
24 juillet 2024
ASSURANCES MUTUELLES, ès qualités d’assureur de la société AMT [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexis BARBIER de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #J042, Me Marion
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000032892435
13 juillet 2016
13 juillet 2016
Guillaume Leforestier, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Laurence Marion, rapporteur public ; 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203154_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée les 21 juin 2022, Mme A B, épouse C, représentée par la SCP Marion Leroux Sibillotte English Courcoux, demande au tribunal : 1°) condamner la
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110443
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Y..., épouse X..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 17 mai 2017 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la société E... , Eric Z..., Marianne
Source officielle0P10 Aud. civile prox 1
68f28af4e97b8c1829958497
15 juillet 2024
15 juillet 2024
SEYNA, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marion LACOME D’ESTALENX, avocat au barreau de PARIS S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
6162d32370d46c7f95e825af
29 juin 2012
29 juin 2012
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marguerite-Marie MARION, Conseiller faisant fonction de Président en remplacement de Jacques BICHARD, Président,
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e56
23 février 2006
23 février 2006
VERSAILLES) INTIME [****************] Composition de la Cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Janvier 2006 devant la Cour composée de : Madame Simone Y..., Présidente, Madame Marion
Source officielleCour d'Appel
6253ca91bd3db21cbdd8b656
28 octobre 2004
28 octobre 2004
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Simone GABORIAU, Présidente, Madame Nicole BOUCLY-GIRERD, Conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, Conseiller
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00549_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT00907_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01144_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01621_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT01964_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02206_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_24NT02696_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_25NT01112_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Le rapport de Mme Marion a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fc1
19 avril 2018
19 avril 2018
A l'audience du 19 avril 2018, Madame Claire X... est absente, représentée par Maître Damien GENEST, substituant Maître Marianne PENOT, avocat commis d'office.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01650
14 septembre 2010
14 septembre 2010
l'arrêt attaqué, que la société Château de la Malle a cotisé au régime d'assurance chômage au titre de Mmes X... et Y...qui remplissaient respectivement les fonctions d'économe et de directrice de maison
Source officiellecr
61372608cd58014677422730
15 décembre 1999
15 décembre 1999
; " aux motifs que les déclarations de Jacqueline Y... relatives à l'attitude déplacée ou inconvenante d'André E... ont été, au cours de l'enquête, confirmées par plusieurs autres femmes telles Marianne
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03278_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il soutient que la préfète de la Vienne a commis une erreur manifeste d'appréciation de sa situation personnelle en refusant de l'admettre exceptionnellement au séjour et en lui reprochant son absence
Source officiellePage 40 sur 419