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/ou ... à Saint-Pierre-du-Mont (40) et/ou ... à Mont-de-Marsan (40), à partir desquels elles réalisent une activité commerciale ; que Doriane, Esthel K... est redevable d'une taxe d'habitation pour le

... étant selon elle, dans l'impossibilité d'obtenir de Bernard X... qu'il lui délivre les documents à même d'établir l'existence des versements qu'elle avait, d'après ses dires, effectués entre ses mains

X... à partir de janvier 1994 pour faire droit à sa demande de prime d'ancienneté prévue par l'article 5 de cette convention, alors que le contrat de travail de chauffeur de M.

Z... résultant des avis du médecin du travail à partir de l'année 2008, le maintien du salarié à son poste aurait nécessité l'installation d'un levage spécifique, soit concrètement des machines propres

; qu'en déclarant néanmoins fondée la décision de rejet du 4 janvier 2012 rendue par l'inspecteur des finances publiques par délégation du directeur départemental des finances publiques des Alpes-Maritimes

rapports commerciaux officiels déjà étroits dans le cadre du fonctionnement de la société d'acconage Ala Folau, Soane X... a entretenu avec Jean Y... des rapports clandestins en qualité " d'agent maritime

marge de manoeuvre périlleuse à Fournie Grospaud, avec des caissons non neutralisés si ce n'est par des boulons aisément dévérouillables pour un professionnel outillé, sachant qu'au moins l'un des panneaux

fiscal) interne à la Direction générale des impôts, édité le 24 mai 2006 par Olivier A..., contrôleur principal des impôts en poste à la Direction nationale d'enquêtes fiscales 6 bis rue Courtois 93695 Pantin

qui se seraient passés la veille de son retour en France, exposant qu'elle était partie à une soirée avec B... et les enfants C... sur un terrain de base-ball et qu'elle s'était réveillée le lendemain matin

Z..., née le [...] , placée depuis deux jours chez sa nourrice, a dû être hospitalisée en urgence le 17 janvier 2014 en début d'après-midi suite à des convulsions, survenues le matin et à des vomissements

E... ont calculé le préjudice résultant de la perte des revenus professionnels de la défunte à partir des revenus du ménage très raisonnablement évalués au vu des documents fiscaux produits sous les numéros

pénale, défaut de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a constaté que le jugement de relaxe avait acquis l'autorité de la chose jugée à l'encontre de la prévenue, a dit qu'elle avait commis, à partir

[Z] des abstentions tenant à l'omission de mise en place d'un registre des pannes du matériel, et surtout", à l'abstention de mise hors service de la machine jusqu'à sa réparation totale et définitive

A Bíróság (első tanács) 2010. március 25-i ítélete.#Die BergSpechte Outdoor Reisen und Alpinschule Edi Koblmüller GmbH kontra Günther Guni és trekking.at Reisen GmbH.

scène de crime (sur le sol, au pied de la table de la salle à manger, près du corps de la victime) et placé sous scellé, les experts affirmaient avoir mis en évidence deux empreintes génétiques, à partir

sa compagne mais son propre énervement et ne contestait pas avoir insulté son amie ; qu'il importe ensuite de rappeler les blessures de Stéphanie Y... qui ont été médicalement constatées dès le lundi matin