JUDICIAIRE DE NANCY CH. 3 CAB. 5 MATIERE GRACIEUSE JUGEMENT D'ADOPTION SIMPLE REQUERANT : Monsieur [R], [P] [F] né le 10 Avril 1977 à BEAUMONT (Puy-de-Dôme) 8 rue Pasteur Fond Impasse 54210 SAINT-NICOLAS-DE-PORT

Le 4 mars 2005, le chalet a été livré démonté à Nicolas X....

(fille de Nicolas H...), - Cependant de ces indications cadastrales, il résulte que Nicolas H...et Barthélémy Y...apparaissent propriétaires à concurrence des contenances suivantes : .

2°/ à la société Parc éolien de la Petite Moure, société par actions simplifiée, 3°/ à la société Parc éolien des Trois Frères, société par actions simplifiée, 4°/ à la société Parc éolien du Nipleau

Nicolas Jeffrey X... Z..., 4 / Mme Marie-Antoinette Z..., née Y..., 5 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

c / Monsieur Nicolas Y...

société Bernadette Texier, titulaire d'une autorisation de stationner, s'est engagée à présenter à titre onéreux la société Masseret ambulances, aux droits de laquelle est venue la société Ambulances Nicolas

DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel que reproduit en annexe : Attendu, selon l'arrêt l'attaqué (Paris, 17 novembre 2008) qu'âgé de 26 mois, l'enfant Nicolas

Nicolas Antoine Y...

La Sarl Nicolas Dieguez a transmis à M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit avril deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2024F464 Procédure 2024RJ0047 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société PRO-DESIGN [Adresse 1] non comparante

TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY 09/04/2026 JUGEMENT DU NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2025F645 Procédure 2025RJ0156 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société NUDE AND GLOW PM [Adresse 1] non comparante

A... et la société Bernard et Nicolas B... représentée par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant :

a annulé le jugement déféré, l'arrêt rendu le 1er mars 2004, entre les parties, par la cour d'appel de Bordeaux ; Dit n'y avoir lieu à renvoi ; REJETTE les demandes de la SCP Pascal Pimouget-Nicolas

C..., représentée par Me Nicola , avocat, demande au Tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite de rejet, née, le 20 mars 2025, de sa demande tendant au renouvellement de son titre de séjour, née

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept mars deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

  Nicolae Fintoiu,   à   titre gracieux, la somme de 3   500   (trois   mille   cinq   cents) euros en vue d’un règlement amiable de l’affaire ayant pour origine