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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1989:0524JUD001048683
24 mai 1989
24 mai 1989
Mogens Hauschildt, avait saisi la Commission le 27 octobre 1982 en vertu de l’article 25 (art. 25).
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0909DEC001681090
9 septembre 1992
9 septembre 1992
Dat de resolutie onder meer steunt op de overweging dat de onderdanen van de Lid-Staten vaak hun identiteit en nationaliteit moeten aantonen zowel in het privé-verkeer als ten overstaan van hun
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb655
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[M], à savoir un muret en moellons et dans le même alignement , un second poteau métallique rond, qui rendaient impossible l'entrée de tous véhicules sur la propriété de M.
Source officielle2ème Chambre
63d0d63b81a7b805de12b776
24 janvier 2023
24 janvier 2023
2000, de même que la salle d'eau (installée dans l'ancien couloir); il n'existe pas de production d'eau chaude. 8- Les photographies jointes au rapport révèlent que le murs de la maison sont en moellons
Source officielleChambre A - Civile
63be62cf13ef607c90ab634a
10 janvier 2023
10 janvier 2023
développées depuis le pied du mur jusqu'en son couronnement, permettant au lierre de se développer abondamment: ces racines ont incontestablement désorganisé et fragilisé l'appareillage entre les moellons
Source officielleChambre Civile
64acf3f403c09105db6c057c
10 juillet 2023
10 juillet 2023
non conforme, abnsence de ventilasation dans la salle de douche, non conformités électriques,, non respecte de la norme 15.100, pente de la toiture insuffisante relevé d'étanchéité conte le bâtiment moellons
Source officielle2ème Chambre
DTA_2307003_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
nouveaux arbres, dont des charmes, chênes et noisetiers, tous d'essences endogènes, tout en conservant en partie, aux abords du terrain et au cœur de celui-ci, outre une lisière forestière, des murets en moellons
Source officielle3e Chambre A
6033e045417c1391a2ea648f
16 mars 2017
16 mars 2017
L'expert explique que ce déséquilibre a favorisé un décollement de certains moellons de pierre fixés à l'enduit du reste de l'épaisseur des murs et que les particules décomposées du liant se sont tassées
Source officielle1ère chambre 1ère section
6163aeb28d16be2ca5050b65
27 mai 2010
27 mai 2010
Faisant valoir que durant l'été 2005, les époux [W] avaient détruit un mur en moellon donnant sur la rue puis en octobre 2005 posé des poteaux scellés sur l'assiette de la servitude de passage entraînant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2010762_20221122
22 novembre 2022
22 novembre 2022
lieu, aux termes du point 6 de l'article UA11 du règlement du plan local d'urbanisme de la commune : " Clôtures : Les clôtures sur rues doivent être soit en maçonnerie d'aspect pierre de taille ou en moellons
Source officielle1ère chambre
DTA_1903880_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
caractère provisoire des modifications apportées au projet initial, tendant à réaliser pour une durée indéterminée un mur en bardage bois, destiné à être ultérieurement démoli puis remplacé par un mur en moellons
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905407_20230322
22 mars 2023
22 mars 2023
En troisième lieu, aux termes de l'article UD 11 du plan local d'urbanisme relatif à l'aspect extérieur des constructions : " () / Sont interdits les imitations de matériaux (faux moellons, fausses briques
Source officielle4ème Chambre
DTA_1908878_20221228
28 décembre 2022
28 décembre 2022
. d) Les couvertures devront être réalisées en tuiles rondes de pays patinées à défaut de tuiles anciennes. e) Les enduits seront de la tonalité de la pierre des Baux à défaut de murs en pierre ou moellons
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23MA03111_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Sont interdites toutes imitations de matériaux (faux moellons, fausses briques, faux bois etc ) ainsi que l'emploi à nu en parement extérieur de matériaux destinés à être recouverts tels que carreaux de
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
permettait de constater l'absence de planches de coffrage pour la création et le coulage de linteaux en béton, l'absence d'acier TOR 0, 80 au niveau des chaînes d'angle composées de moellons creux et l'absence
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6360c5703c369c7f74996def
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[V] sont non conformes (trop épais avec une toile de fixation pas adaptée au support moellon).
Source officielle1ère chambre civile B
69f43e34cdc6046d472e2b54
28 avril 2026
28 avril 2026
puisque l'ouvrage réalisé par M et Mme [D] s'incorpore à leur charpente, qui a été cassée et entaillée sur deux parties et a provoqué une surélévation de leur mur par la création de deux triangles en moellons
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
63d0d64181a7b805de12b78a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
dispositions architecturales, volumétrie, pente de toit, teintes et matériaux du hangar existant au Sud ; - afin de maintenir une présence sur la route de [Localité 16], la bâtisse ancienne, en briques et moellons
Source officielle12e chambre
64422a13d2fa6fd0f8040632
20 avril 2023
20 avril 2023
réalisation d'un 'massif de fondation en forme de T', d'un 'refend' (mur porteur intérieur) pour 'contreventement et reprise des efforts transversaux', et, enfin, d'une reprise d'appareillage des moellons
Source officielleCh. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dced
27 avril 2023
27 avril 2023
Nous avons manipulé deux palettes de moellons, au moins 160 parpaings deux palettes de ciment.
Source officiellePage 40 sur 45