sociale ; Attendu que pour accueillir ce dernier et annuler l'indu litigieux, le jugement retient que la prescription médicale de transport indiquait expressément que le transport d'Adrien et de Nicolas

. ; qu'il a de même nié le témoignage de Nicolas F... qui affirme que dans un café parisien Gare d'Austerlitz, EL A...

ne fait que reprendre en contre point la version recueillie dans divers ouvrages d'histoire sérieux (Chantal C..., Raymond X... et même le Mémorial de la Réunion) et déjà évoquée dans un article de Nicolas

Bratza, President,   Lech Garlicki,   Päivi Hirvelä,   George Nicolaou,   Ledi Bianku,   Zdravka Kalaydjieva,   Nebojša Vučinić, judges, and Lawrence Early, Section Registrar

#Odette Nikou Petridi AE und Syllogos Kapnemporon Makedonias kai Thrakis gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.#Unzulässigkeit.#Verbundene Rechtssachen C-232/91 und C-233/91.

#Direktoratet for Markedsordningerne gegen SA Nicolas Corman et fils.#Ersuchen um Vorabentscheidung: Østre Landsret - Dänemark.

Bertrand DUEZ, président de chambre Madame Christel MAGNARD, conseiller Madame Claire HERLET, conseiller GREFFIER D'AUDIENCE : Monsieur Nicolas MUFFAT-GENDET, greffier lors des débat et Madame

Représentée par Madame [E] [O] en vertu d'un pouvoir général Le VINGT TROIS OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, Président de chambre, assisté de Madame Audrey NICLOUX

récupération se faisant sous leur propre responsabilité ; qu'un certain nombre d'attestations établies par des employés de la société et, plus précisément, par Céline Z..., Nathalie A..., Jean-Loup B..., Nicole

prohibées et de tenue d'une maison de jeux de hasard ; "aux motifs propres ou repris des premiers juges que le loto a eu lieu sous le nom de l'association AJ ALBIGEOIS qui a porté plainte ; qu'entendue, Nicole

la commission rogatoire en Suisse, d'un chéquier dont aurait disposé Claude X... auprès d'une banque américaine ; qu'il est justifié de l'utilisation personnelle par ce dernier d'un compte ouvert à Nicosie

; qu'en l'espèce, l'existence de cette décision qui ne figure pas au dossier résulte des seules constatations des juges du fond qui se bornent à indiquer que Jean-Luc X... a été condamné à payer à Nicole

ES QUALITES CAL Formule exécutoire le : à : -SCP BADRE HYONNE SENS-SALIS DENIS ROGER -Maître Nicolas HUBSCH COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRÊT DU 12 FÉVRIER 2019 APPELANTE

la SELAS BAZE AVOCATS - Me Samy ZAROURI Avocat (RPJ124184) et comparant par la SCP Eric Noual Nicolas Duval- Me Nicolas Duval Avocat (P493) ET : SAS ALLIA, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS

[C] [U] né le 25 Juillet 1982 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 22 Mai 2026 à 16 h 05

[G] [K] né le 14 Mai 2000 à [Localité 1]) de nationalité Algérienne ayant pour avocat Me Nicolas KERRIEN, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 06 Mai 2026 à 16h59 par le magistrat

Au point d'en faire aujourd'hui la ville la plus touchée en France par le phénomène. « Pourquoi avoir attendu notre départ, avoir attendu le départ de tous ces niçois et de tous ces Français pour enquêter

Y..., Denis Y..., Christophe Y..., Jean-Jacques Y..., Pascal Y..., Mme Nicole Y..., Mme Z..., Mme A..., M. B..., M. C... et à M.