Par le même arrêt du 31 mai 2001, la chambre de l'instruction a dit qu'il résultait de l'information des charges suffisantes contre Roland GOTTHARD.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique qui est recevable : Attendu que par acte sous seing privé du 30 juin 1995, la société Roland Vlaemynck

Prise en sa qualité d'héritière de Roland Y..., décédé le 31 mars 2009 à AJACCIO Chez Madame Vivianne Elisabeth D...

par la société en commandite simple de Dominique Z..., concession FORD, dont le siège est ... sur Isère (Drôme), en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1986 par le conseil de prud'hommes de Romans

Roland X..., ainsi que l'avis des délégués du personnel démontrent que M.

Roland X..., avocat au barreau de Paris, adhérant au COSAL, s'est porté candidat aux élections ordinales de novembre 2006 avec le soutien du syndicat.

Roland soutenant n'en avoir pas donné l'ordre.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE LA COUR D'APPEL QU'UN BATEAU A ETE VOLE DANS LE PORT DE PLAISANCE EXPLOITE PAR LA SOCIETE PORT PIN ROLLAND,

Un protocole a été conclu le 11 juin 2021 pour échelonner les sommes dues par la société Rolland Yachting à la CCI 29.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole X..., demeurant à Riorges (Loire), 65, place Pablo Picasso, en cassation d'un jugement rendu le 5 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Roanne

Après la transformation, en janvier 2016, de son contrat en contrat à durée indéterminée, Mme Rolland a été nommée comme responsable d'unité le 1er septembre 2016.

Michel et Rolland X... en paiement d'arriérés de loyers ; Attendu que M. Rolland X... fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande, alors, selon le moyen, 1° que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rolland Flipi, société anonyme, dont le siège est Plouedern, ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 ) Mme Rolande Y..., demeurant quartier Belfond, Le Carbet (Martinique

Roland X..., domicilié ..., contre l'arrêt rendu le 2 février 2009 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Pyrénées automobiles, société anonyme, dont le

ROLAND Y...

59178/ 002/ 10/ 06705 du 06/ 07/ 2010 représentée par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe CHAUMETOU, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ Monsieur Rolland

Roland X..., 4 parts pour M. Joffrey X... et 76 6 parts pour la société Immo Sud Partners's SA. Bien que dans son testament, M.

, pour un montant total de 39 000 € TTC, conforme aux devis signés ; toutefois, dès la mise en eau de la piscine, ils ont constaté un plissement du liner ainsi qu'un mauvais fonctionnement du volet roulant

Il laissait pour héritiers ses deux fils André et Roland.