Déformation du bras avec atrophie musculaire (taux s'ajoutant aux séquelles articulaires, nerveuses, etc. éventuellement associées) 5 à 10 4 à 8 Pseudarthroses de la diaphyse humérale : - Serrée 20 15 - Lâche 50 40 (Au voisinage

LEGIARTI000031350582

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Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Lituanie Vilnius Ecole française de Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000037561715

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de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français-Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000032850921

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Notre-Dame de Louaizé * Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français de Vilnius * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000035979744

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: classe de 6e uniquement Liban Zouk Mosbeth (Adonis) Lycée de ville * * * Libye Tripoli Lycée français - Mlf * * * Etablissement fermé Lituanie Vilnius Lycée international français * * Luxembourg Luxembourg Ecole Privée Notre-Dame Sainte-Sophie

LEGIARTI000029214672

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Adonis) * * * Lycée français - Mlf Libye Tripoli * * * Ecole française de Vilnius Lituanie Vilnius * * Collège : classes de 6e et de 5e uniquement Ecole maternelle et primaire francophone Luxembourg Luxembourg * Ecole privée Notre-Dame Sainte-Sophie

Article Annexe I

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L'usage de tout appareil de communication par voie acoustique (sirènes, avertisseurs, hautparleurs, etc.) gênant pour le voisinage, est interdit, sauf si son emploi est exceptionnel et réservé à la prévention et au signalement d'incidents graves ou d'accidents

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

; 5° Convention d'établissement entre la France et la république de Saint-Marin du 15 janvier 1954 et publiée par le décret n° 56-520 du 14 mai 1956 ; 6° Accord sous forme d'échange de lettres portant aménagements du titre Ier de la Convention de voisinage

LEGIARTI000050763474

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En cas de rediffusion la société s’acquitte de l’ensemble des rémunérations dues au titre des droits d’auteur et des droits voisins.

Article Annexe Ib

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X X X X X AT5.2 Prévenir les risques professionnels T5.4 : Appliquer en permanence les règles et les normes de sécurité liées aux risques électriques pour les travaux hors tension, au voisinage

Article Annexe

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Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, doit être portée, avant sa réalisation, à la connaissance

Article Annexe

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Rapports d'études relatives à la pharmacocinétique Aux fins de la présente annexe, on entend par biomatériaux humains toutes protéines et cellules et tous tissus et matériaux voisins dérivés de sources humaines qui sont utilisés in vitro ou ex vivo pour

Article 2

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la fiabilité des organes actifs et à la performance globale des dispositifs de confinement qui permettent : - en cas de situation d'accident sans fusion du coeur, d'éviter la mise en place de mesures de protection de la population vivant dans le voisinage

Article Annexe III

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Toutes dispositions sont prises pour que les dispositifs d'entreposage ne soient pas source de gêne ou de nuisances pour le voisinage et n'entraînent pas de pollution des eaux ou des sols par ruissellement ou infiltration.

Article 199 novovicies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 96

Code général des impôts

1290 du 23 décembre 1986, que le contribuable acquiert entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2024 et qui fait ou qui a fait l'objet de travaux de réhabilitation, définis par décret, permettant au logement d'acquérir des performances techniques voisines

Article Annexe Ib (suite)

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Caractériser ces droits : notion de temps (perpétuel ou temporel), de durée de protection (notion de domaine public, d'œuvre posthume), d'abus notoire, de droit voisin.

LEGIARTI000047321646

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Obligations générales du locataire (art. 7) Paiement du loyer et des charges : -le locataire est tenu d'utiliser paisiblement son logement et dans le respect de la tranquillité du voisinage ; Travaux : -le locataire a le droit d'aménager librement le

Article Annexe I

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Implantation-aménagement Les appareils de combustion sont implantés de manière à prévenir tout risque d'incendie et d'explosion et à ne pas compromettre la sécurité du voisinage, intérieur et extérieur à l'installation.

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

L'étendue du droit de propriété : objet, servitudes, propriété démembrée (usufruit), exercice entravé du droit de propriété (abus de droit et troubles du voisinage).

Article Annexe I

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Modifications Toute modification apportée par le déclarant à l'installation, à son mode d'exploitation ou à son voisinage, entraînant un changement notable des éléments du dossier de déclaration initiale, est portée, avant sa réalisation, à la connaissance

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