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870 résultats pour « Stéphane Gaillard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdcbbd3db21cbdd947f4

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Ayant pour avocat Me Stéphanie BAUDRY, membre de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265251366905407 Madame Y...,

Source officielle

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CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX03007_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Stéphane Gueguein, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 décembre 2024.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX01996_20260115

Admin. Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Stéphane Gueguein, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Sur les conclusions à fin d’annulation : M. B...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX02059_20260108

Admin. Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Stéphane Gueguein, - et les observations de Me Bordes, représentant M. C... B.... Considérant ce qui suit : M. A... se disant C...

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX02206_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 octobre 2023.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03435_20231017

Admin. Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 17 octobre 2023.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00227_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M. D...

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00229_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Mme F...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02544

Cassation

8 juin 2016

8 juin 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, M.

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef6bdc5b777c909931f2

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Isabelle MONTAGNE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseiller

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02815_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

Stéphane Gueguein, - et les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01979_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02052_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M. Anthony Duplan, rapporteur public Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02901_20241218

Admin. Appel

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Stéphane Gueguein, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00379

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

Stephan, conseillers de la chambre, M. Laurent, Mme Carbonaro, conseillers référendaires ; Avocat général : M. Gaillardot ; Greffier de chambre : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR06724

Cassation

10 février 2016

10 février 2016

Stephan, conseillers de la chambre, M. Beghin, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

6448c0b25ca6d8d0f8ef68cf

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

de la SELARL SELARL ROBERT, avocat au barreau de ROANNE Société [K] AUTO exerçant sous l'enseigne commercial GARAGE ELYSEE FOREZIEN [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Olivier LE GAILLARD

Source officielle
CA

6ème Chambre

6431066028558704f52e69db

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

CREATIS [Adresse 5] [Localité 3] Représentée par Me Olivier LE GAILLARD de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de ROANNE INTIME : M.

Source officielle
TJ

Pôle social

65aebd7554a01215df772534

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

RG 23/00723 - N° Portalis DBZS-W-B7H-XEUY DEMANDERESSE : URSSAF ILE DE FRANCE VENANT AUX DROITS DE LA CIPAV Département recouvrement antériorité CIPAV [Adresse 13] [Localité 7] Représentée par Me Stéphanie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

60330c1f29a7297e4cdc6d29

Appel

11 octobre 2017

11 octobre 2017

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle