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1 555 résultats pour « Teitein-Aymer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd85443

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

, la cause a été appelée à l'audience publique du jeudi 4 octobre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur X..., Madame AYMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c874bd3db21cbdd85548

Appel

15 novembre 2000

15 novembre 2000

, la cause a été appelée à l'audience publique du jeudi 4 octobre 2000, COMPOSITION DE LA COUR , lors des débats et délibéré Président : Monsieur CATENOIX, Conseillers : Monsieur X..., Madame AYMES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c950bd3db21cbdd87ec0

Appel

21 février 2006

21 février 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95bbd3db21cbdd880eb

Appel

11 avril 2006

11 avril 2006

chargé d'instruire seul l'affaire, Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame PAMS-TATU, Président Madame RAYNAL-BOUCHÉ, Conseiller Madame AYMES-BELLADINA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934b4

Appel

7 septembre 2016

7 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_22BX02210_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

A, ressortissant ivoirien né le 21 juillet 1983 à Ayamé en Côte d'Ivoire, est entré irrégulièrement en France le 9 mars 2020.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2202664_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Si le ministre de l'intérieur fait valoir en défense que le jugement de kafala est irrégulier dès lors qu'il ne mentionne pas qu'Aya aurait, conformément aux dispositions de l'article 117 du code de la

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2101103_20230706

Administratif

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 avril 2021, Mme A C, représentée par Me Aymes, demande au tribunal : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2402231_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

que l'intéressé a été embauché, à compter du 7 décembre 2020, en tant que pâtissier, dans le cadre d'un contrat à durée déterminée à temps partiel conclu avec la SARL Au Blé du Coin, puis par la SASU AYA

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_25MA00968_20251024

Admin. Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

insertion professionnelle en France, laquelle n’est pas plus établie par le seul contrat de travail à durée déterminée (CDD) en qualité d’ouvrier pour une durée de trois mois conclu auprès de la société Aya

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2207377_20221019

Administratif

19 octobre 2022

19 octobre 2022

manifestations ou fêtes publiques régulièrement autorisées, sur la partie de la commune ainsi délimitée : rue Monseigneur G / rue Paul Verschaeve / rue Colbert (partie comprise entre la rue Achille Testelin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddabd3db21cbdd94ba5

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

Représentés et assistés de Me Francis TEITGEN de la SELARL Teitgen & Viottolo, avocat au barreau de PARIS, toque : R011 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Octobre 2020, en audience

Source officielle
CA

Avis

CADA:20155566

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

la vente de la Société d’Economie Mixte d’Archamps et du Genevois au Syndicat Mixte d’Aménagement du Genevois (ou inversement l’avis émis pour l’achat par le SMAG au SEMAG) de la parcelle cadastrale AY

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:1009JUD002928307

Admin. suprême

9 octobre 2012

9 octobre 2012

    Les requérants Fevzi Ayber et Abdurrahman Daşdemir sont membres de la section locale du syndicat Eğitim-Sen ( Eğitim ve Bilim Emekçiler Sendikası , Syndicat des agents de l’éducation, de

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1980:0310JUD000621073

Admin. suprême

10 mars 1980

10 mars 1980

TEITGEN ,     G. LAGERGREN , ainsi que de MM. M.-A. EISSEN, greffier , et H.

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

635a21d4c549ea05a7cd2d34

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

[Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me TEITGEN Francis, avocat au barreau de PARIS Me Candice DRAY de la SELEURL DRAY AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NIMES ARRÊT :

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201476

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

2013, confirmée en toutes ses dispositions par arrêt du 10 avril 2014, le juge des référés a rappelé que la SCI Acta bénéficie d'une servitude dont l'assiette part de l'entrée 90 boulevard honoré Teisseire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd89462

Appel

12 décembre 2006

12 décembre 2006

Comparante concluante par la SCP TETELIN MARGUET ET DE SURIREY, avoué à la Cour et plaidant par Me COURT substituant Me POIRETTE, avocats au barreau de SOISSONS DEBATS : A l'audience publique

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad2bd3db21cbdd8c310

Appel

18 juin 2008

18 juin 2008

née le 09 Mai 1960 à SENLIS (60) de nationalité française ... 60200 COMPIEGNE Comparante concluant par la SCP TETELIN-MARGUET & DE SURIREY, avoués à la Cour.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100690

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

âgée de cinq ans, la mère se présentant comme plus sécurisante et plus rassurante que le père, U... ayant notamment déclaré au juge des enfants que son père ne veut pas lui donner son doudou ni sa tétine

Source officielle

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