Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
793 résultats pour « amélioration de la chose »
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793 résultats pour « amélioration de la chose »
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EXTRAIT
LEGIARTI000024751079
)". 2.2.1.1.2 Application spécifique aux contrats d'échange de taux d'intérêt Une stratégie de réduction de la durée de vie moyenne de la dette financière de l'Etat qui permet de diminuer en moyenne, sur longue période, la charge d'intérêt, toute chose
Article Annexe I (suite)
; Conseil de l'Europe, 2001 Dans le Cadre européen commun de référence (CECRL), le niveau B1 est défini de la façon suivante : un élève devient capable de comprendre les points essentiels quand un langage clair et standard est utilisé à propos de choses
Article Annexe préambule
Devenir musicien, c'est dépasser cette profusion où tout semble avoir déjà été dit, interprété et créé, pour faire émerger au plus profond de soi cette certitude qu'il y a quelque chose d'original, d'unique et de personnel à y ajouter. - Dans cette logique
LEGIARTI000032518801
La liquidation provisoire des droits du conjoint devient définitive lorsque le décès est officiellement établi ou lorsque l'absence a été déclarée par jugement passé en force de chose jugée.
LEGIARTI000023732833
La Bourgogne s'y employa dès cette époque puisque l'intendant de Lorraine fournit au duc de Bourgogne en 1698 un "Mémoire sur l'état de sa généralité" dans lequel il mentionne cette pratique par laquelle "on tire un assez bon grand produit d'une chose
LEGIARTI000024750724
)". 2.2.1.1.2 Application spécifique aux contrats d'échange de taux d'intérêt Une stratégie de réduction de la durée de vie moyenne de la dette financière de l'Etat qui permet de diminuer en moyenne, sur longue période, la charge d'intérêt, toute chose
Article Annexe V
Les feux de musoirs Un feu à DELs engendre une très nette amélioration du contraste lumineux, ce qui le rend plus facile à repérer près des côtes, et notamment à proximité des ports malgré le bruit lumineux important lié à l'activité du port, y compris
Article Annexe II
Par conséquent, les objectifs et mesures de gestion visent à stabiliser les niveaux d'activité afin de permettre une amélioration et a minima de garantir la stabilité des niveaux d'abondance constatés sur les dernières années.
Article Annexe (suite)
certain nombre d'autres facteurs tels que : - l'évolution spontanée des atteintes cardio-vasculaires en général vers l'aggravation ; - l'activité exercée par la victime et les conséquences professionnelles résultant de l'incapacité physique ; - les améliorations
Article Annexe
010 857 929 669 13 885 032 Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 32 869 015 32 869 015 Politique de la ville 8 771 639 7 437 392 Aide à l'accès au logement 558 704 450 558 704 450 Développement et amélioration
Article Annexe VII
Apprécier un message Situations de formation : Participer activement (éventuellement) sans préparation à une discussion sur un thème/ une problématique étudiés : expliquer pourquoi quelque chose pose problème, discuter de la suite à donner, comparer
LEGIARTI000037790484
Cohésion des territoires 150 238 007 150 238 007 31 830 614 29 600 073 Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables 60 238 007 60 238 007 Aide à l'accès au logement 90 000 000 90 000 000 Urbanisme, territoires et amélioration
Article États législatifs annexés
territoires, logement et ville 268 250 533 268 250 533 49 995 445 78 383 843 Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables 12 000 12 000 Aide à l'accès au logement 268 250 533 268 250 533 Urbanisme, territoires et amélioration
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