Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la

Sur le rapport de Mme Cassignard, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Dordogne, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la

Bruno Y..., demeurant ..., 2 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de Grenoble, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi

Selon l'arrêt attaqué (Amiens, 7 février 2020), la caisse primaire d'assurance maladie de [Localité 4] (la caisse) ayant pris en charge, au titre du tableau n° 98 des maladies professionnelles, l'affection

, Duhamel, avocat de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie ; Considérant que, dans leur dernier état, les conclusions des sociétés LABORATOIRES PHARMA 2 000, LABORATOIRES NEGMA, LABORATOIRES

cour d'appel de Chambéry (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Generali Belgium, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la caisse primaire d'assurance

[K] [S] a bénéficié d'indemnités journalières versées par la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Garonne à la suite d'un accident du travail du 7 janvier 2017.

Sur le rapport de Mme Dudit, conseiller référendaire, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, de la SCP Célice, Texidor, Périer,

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 17 janvier 2006), que Mme X..., salariée de la société Placoplatre (la société), a formé le 11 août 2003 une déclaration de maladie

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège social

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie des Hauts-de-Seine, dont le siège social

2 / Mme Lucienne A..., épouse Y..., demeurant ... (20ème), en cassation d'un arrêt rendu le 29 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre, section A), au profit de la Caisse primaire d'assurance

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 9 février 2017, à la suite du refus opposé par le directeur de la caisse primaire d'assurance

Dans le même délai, l'intéressé peut présenter des observations écrites à l'organisme d'assurance maladie.

[O] a assigné Mme [P] et l'assureur en indemnisation de ses préjudices en présence de la caisse primaire d'assurance maladie du Cantal (la caisse) ; Sur le premier moyen du pourvoi principal, pris en

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Cher, dont le siège est ..., en