Les conditions relatives aux gaz combustibles Le compteur doit être conçu pour l'éventail des gaz et des pressions d'alimentation du pays de destination.

Article Annexe

—

Dans ce cas, un plan d'alimentation précis et détaillé (seuils d'incorporation des différentes familles de matières premières) est intégré au référentiel et concerne les différentes phases physiologiques de l'animal.

LEGIARTI000029778735

—

Article 10 Les parties à la présente convention peuvent décider d'en modifier les dispositions d'un commun accord par avenant. L'avenant entre en vigueur à compter de la date de sa signature ou de la date convenue entre les parties.

Article 1

—

La consommation d'aliments et de boissons ne doit se faire qu'en dehors des ateliers après nettoyage des mains et de la bouche.

Article 2

—

nécessaire pour vérifier le respect de la législation relative aux aliments pour animaux ; Document commun d'entrée (DCE) : le document, dont le modèle est joint à l'annexe II du règlement (CE) n° 669/2009 ; Importation : la mise en libre pratique d'aliments

Article 341-5

—

Une alarme signale toute perte d'alimentation par la source principale. Un second équipement alimenté par une source indépendante est une solution alternative pour satisfaire à l'exigence ci-dessus.

Article GH 44

—

Circuits d'alimentation en énergie des installations de sécurité § 1.

Article Annexe

—

présent accord s'applique aux transactions commerciales passées entre les entreprises qui relèvent du secteur d'activité de chacune des parties, à savoir les industriels fabriquant des emballages et bouchages métalliques, d'une part, et les fabricants d'aliments

Article ANNEXE IV

—

a) Objectifs en matière de physiologie de la reproduction et de biotechnologies : Etre capable : b) Objectifs en matière d'alimentation : Etre capable : c) Objectifs en matière de génétique : Etre capable : d) Objectifs en matière d'hygiène et de

Article L213-9-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 84 > 68

Code de l'environnement

. — L'agence attribue des subventions en capital aux collectivités territoriales et à leurs groupements pour l'exécution de travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement dans les communes rurales.

Article R5142-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 85 > 99

Code de la santé publique

Pour les établissements se livrant à la fabrication ou à l'importation de médicaments vétérinaires, à la fabrication ou à l'importation de médicaments soumis à des essais cliniques et à la fabrication ou à l'importation d'aliments médicamenteux, le silence

Article 4

—

de biens autres qu'immobiliers à paiement périodique ; 19° Les redevances diverses à paiement périodique tels que les brevets et les droits d'usage de logiciels ; 20° Les services de transport de fonds ; 21° Les dépenses de restauration ou d'alimentation

Article Annexe I

—

Les poulets ne doivent pas être privés d'alimentation plus de douze heures avant l'heure d'abattage prévue. 3. Litière Tous les poulets ont accès en permanence à une litière sèche et friable en surface. 4.

LEGIARTI000050802675

—

Fabrication de sucre 10.82Z Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie 10.83Z Transformation du thé et du café 10.84Z Fabrication de condiments et assaisonnements 10.85Z Fabrication de plats préparés 10.86Z Fabrication d'aliments

Article 229-II-1.20

—

Dans toute la mesure du possible, les parties du circuit d'alimentation qui contiennent du combustible chauffé sous une pression de plus de 0,18 N/mm2 ne doivent pas se trouver dans un emplacement dissimulé où il serait difficile de déceler les vices

Article 7

—

En cas de changement de situation depuis la délivrance de la dernière autorisation de jeux, doivent être également fournis : - avenant (s) au cahier des charges ; - nouveau plan de l'établissement ; - modificatif au titre de propriété ; - nouveaux statuts

Article L162-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 68 > 77

Code de la sécurité sociale

La convention et ses avenants, lors de leur conclusion ou lors d'une tacite reconduction, sont approuvés par les ministres chargés de la sécurité sociale et de la santé.

Article Annexe II à l'article L813-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 35 > 93

Code rural (nouveau)

Article 3 Toute extension, réduction ou modification du secteur pédagogique sous contrat fera l'objet d'un avenant au présent contrat.

Article L236-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 35

Code rural (nouveau)

Lorsqu'ils sont originaires ou en provenance de pays non membres de l'Union européenne, les envois d'animaux, de produits d'origine animale, de produits germinaux, de sous-produits animaux et de produits dérivés de ces derniers, d'aliments pour animaux

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