d'entretien des enregistreurs de vol, auquel cas il est possible d'effacer jusqu'à une heure des enregistrements les plus anciens au moment de l'essai ; et ii) Conserve les documents contenant les informations nécessaires à l'extraction et à la conversion

Article Annexe IV

—

L'usage de deux lignes de prélèvement en parallèle avec chacune un détecteur LCD est autorisé, pour autant que leur efficacité de conversion respective ne diffère pas de plus de 3 % sur les Nox. 9.1.

Article Annexe (3) à l'art. A931-11-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 89 > 40

Code de la sécurité sociale

provisions pour retraites, les provisions pour impôts et les autres provisions ; d) Le montant global de la contre-valeur en francs et la composition par devise de l'actif et du passif en devises, ainsi que le montant par devises des différences de conversion

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

Pour les procédés sous vide, le volume des cuves affectées au traitement étant supérieur à 200 l DC - 2565 Revêtement métallique ou traitement (nettoyage, décapage, conversion dont phosphatation, polissage, attaque chimique, vibro-abrasion, etc

Article 219

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 86 > 85

Code général des impôts

Lorsque les actions ou parts cédées ont été reçues dans le cadre d'un échange, d'une conversion ou d'un remboursement d'un titre donnant accès au capital de la société, le délai de deux ans de détention des actions est décompté à partir de l'acquisition

Article 15

—

Un décret détermine les règles applicables à cette conversion, en fonction des valeurs de service de chacun des deux régi

Article Annexe IIIb

—

Option Systèmes B1.2 B1.4 Option Systèmes B2 Option Avionique 5.1 Systèmes d'instrumentation électronique 2 Non traité 2 Non traité 3 Non traité 5.2 Systèmes de numération 1 S1.1.4.2 - 2 S1.1.4.2 5.3 Conversion

Article 60

—

changement de résidence ou de lieu de travail ; 6° Des prestations mentionnées à l'article 80 decies du code général des impôts ; 7° Des prestations de retraite servies sous forme de capital ; 8° Des aides et allocations capitalisées servies en cas de conversion

Article 2

—

Paragraphe 4 : Conversion en subvention d'une part des avances accordées pour le financement de l'installation initiale des équipements de projection numérique des salles , Art. 911-52-1, Sct.

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