CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

971 résultats pour « décès consécutif à une intervention chirurgicale »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201201

Cassation

3 juillet 2014

3 juillet 2014

X... sous les références n° 3644399801 et 00049183855 des risques suivants : décès ou perte totale d'autonomie, incapacité temporaire totale et invalidité totale et définitive, si ceux-ci ne résultent

Source officielle
CA

3e chambre

60365b59a588eebbd9d6450b

Appel

5 novembre 2015

5 novembre 2015

Le docteur [O] partage cette opinion et rappelle que l'hémorragie du post-partum demeure la principale cause de décès maternelle, avec 9 à 13 décès pour 100 000, dont 20 % seulement auraient été évitables

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03946_20221103

Admin. Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

F était atteint aurait conduit à son décès dans l'année en l'absence de greffe hépatique.

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

6971c710cdc6046d4734584f

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

La cour a considéré que cette méthodologie a abouti consécutivement à une absence d'approfondissement sur la nature de la tumeur, à l'absence de diagnostic en 2002 d'une tumeur cancéreuse et, consécutivement

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67ff3d286d3290e00e0e7926

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Par jugement du 9 avril 2014, le tribunal a reconnu le caractère professionnel du « cancer du plancher buccal » dont était atteint le salarié au moment de son décès.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201507

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

; qu'à la suite d'une intervention pratiquée le 9 janvier 2012 et consistant en l'exérèse d'une tumeur cérébrale, Mme X... a présenté des complications marquées par l'apparition d'une hémiplégie gauche

Source officielle
CA

Chambre sociale

64e995fe1b26a7d96977b688

Appel

24 août 2023

24 août 2023

Mme [M] a bénéficié des indemnités journalières en suite de l'incapacité de travail consécutive à l'accident du travail litigieux jusqu'au 27 mars 2016, dernier jour du dernier arrêt de travail produit

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2303305_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 4 avril 2014, il a subi, au centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne, une intervention chirurgicale, consistant en un remplacement valvulaire par prothèse mécanique St Jude.

Source officielle
TJ

Chambre 21

65a5809e919da7c4f1759c27

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

L’intervention a été réalisée le 8 octobre 2014, sous anesthésie générale au Centre Hospitalier [16].

Source officielle
CA

Chambre 1-6

6348ff2663d497adffda3e5e

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le remplacement de la valve aortique par une valve mécanique a été effectué par voie d'intervention chirugicale le 09/05/2011, ensuite de laquelle Mme [P] a présenté une infection à staphyllocoque epidermis

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_1906938_20230125

Administratif

25 janvier 2023

25 janvier 2023

E a été hospitalisé au sein du centre hospitalier régional universitaire (CHRU) de Lille au début du mois de janvier 2014 sans intervention chirurgicale.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2005257_20250107

Administratif

7 janvier 2025

7 janvier 2025

chirurgicale de plicature du diaphragme par thoracoscopie. 5.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23BX01714_20250313

Admin. Appel

13 mars 2025

13 mars 2025

Elle a présenté, à la suite de cette intervention, d'importants troubles digestifs et urinaires liés à une cystique radique et à une entérite radique.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d57f81a7b805de12b489

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

Suite au décès d'[V] [R] survenu le [Date décès 25] 2019, son épouse Mme [SB] [G], ses quatre enfants Mmes [W], [TE], [FK] et M.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6451fadc48616ed0f8cd4f10

Appel

2 mai 2023

2 mai 2023

Mme [C] [M] veuve [X] est décédée le [Date décès 6] 2020.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2000792_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

chirurgicale, soit le 25 juillet 2016 lors d'une consultation de son médecin traitant. 41.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

660f94e6a40f8b0008cb721d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

[L] refusait de remplacer ou changer le matériel endommagé, les pannes n'étant pas réparées * Mme [N] précise que suite au changement de décès de M.

Source officielle
TA

CHAMBRE 1

DTA_2300588_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Après intervention de la structure mobile d’urgence et de réanimation, il a été hospitalisé au centre hospitalier de Bigorre, et intubé pendant dix jours.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

6a10a57ecdc6046d479b43aa

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

en urgence, une concentration et une précision nécessaires à la sécurité des interventions chirurgicales.

Source officielle
TJ

Mise en Etat 1ère Chambre

67293e376e829c6d6ab3abae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

chirurgicale pratiquée le 23 juillet 2020 à l’Hôpital privé de l’Estuaire.

Source officielle

Page 40 sur 49

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.