Codes de loi français

Article R1121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

ou médicales qui visent à évaluer : 1° Les mécanismes de fonctionnement de l'organisme humain, normal ou pathologique ; 2° L'efficacité et la sécurité de la réalisation d'actes ou de l'utilisation ou de l'administration de produits dans un but de diagnostic

Article R5121-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 19

dispenser des médicaments aux malades qui y sont traités, en application des dispositions de l'article L. 1223-1, ou dans un centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie ou dans un centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic

Article R5322-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 50 > 48

Les nominations prononcées en application du 1° et du 2° assurent au conseil scientifique, dans le domaine des produits de santé, une expertise particulière se rapportant notamment aux dispositifs médicaux ou dispositifs médicaux de diagnostic in vitro

Article R1418-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 22 > 50

consultative des droits de l'homme, désigné par le président de cette commission ; 6° Six experts scientifiques, dont : a) Trois spécialisés dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic

Article R1418-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 78 > 96

personnalités qualifiées en matière de prélèvement et de greffe d'organes, de tissus et de cellules ; c) Quatre personnalités qualifiées dans le domaine de la médecine de la reproduction, de la biologie de la reproduction, de la génétique et du diagnostic

Article R4211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 78 > 82

méthodes de fabrication, de contrôle et de stockage, ainsi que l'ensemble des données toxico-pharmaco-cliniques disponibles permettant d'évaluer la qualité et la sécurité de cette préparation mère et justifiant son administration à l'homme pour le diagnostic

Article R5122-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 85 > 31

dispositions de l'article L. 5122-7, une publicité pour un médicament auprès du public ne peut comporter aucun élément qui : 1° Ferait apparaître la consultation médicale ou l'intervention chirurgicale comme superflue, en particulier en offrant un diagnostic

Article Annexe XXXII

Conditions techniques d'agrément des centres médico-psycho-pédagogiques de cure ambulatoire Article 1 Les centres médico-psycho-pédagogiques pratiquent le diagnostic et le traitement des enfants inadaptés mentaux dont l'inadaptation est liée à des troubles

Article Annexe II - IV. Maquette 18

. - parcours de santé, de soins, fonctionnement des réseaux (recours 1er, 2e et 3e niveaux) et rôle de tout type de professionnel dans le repérage, le dépistage, le diagnostic et la prise en charge médicale et/ou scolaire ; 7e module : " Dépistage : outils

Article 7

. – Pour atteindre les objectifs mentionnés à l'article 1er, le plan comprend : 1° Un volet relatif à son périmètre et à sa durée, qui est comprise entre dix et vingt ans ; 2° Un diagnostic économique, sanitaire, social, financier et environnemental

Article R1461-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 72 > 34

date des soins, date de grossesse ; b) Les informations relatives aux prestations et séjours réalisés en établissement de santé ou en établissement et service médico-social, y compris les soins externes et l'accueil aux urgences, ainsi que les diagnostics

Article Annexe I

Son intervention permet de fournir au prescripteur une aide au diagnostic médical ou une explication aux dysfonctionnements ressentis par le patient et à leurs répercussions sur la vie quotidienne.

Article Annexe I

du rein et de l'appareil urinaire ; - Régulation de la composition du milieu intérieur ; troubles hydro-électrolytiques et de l'équilibre acido-basique ; - Classification des néphropathies ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic

Article 3-2

L'extrait de l'état des lieux correspondant est mis à la disposition de la personne chargée d'établir le diagnostic de performance énergétique prévu à l'article L. 126-26 du code de la construction et de l'habitation qui en fait la demande, sans préjudice

Article 3

Cette présentation est suivie d'un échange de quinze minutes maximum permettant d'apprécier les capacités du candidat à analyser une action dans l'une des disciplines de l'escalade et à établir un diagnostic en vue de proposer un entraînement pour un

LEGIARTI000050932086

INDICATEUR DE DURÉE DE PASSAGE DES 75 ANS ET PLUS HOSPITALISÉS Les groupes de référence sont constitués des croisements entre le diagnostic principal, le mode de sortie, l'orientation (UHCD) ainsi que l'âge du patient.

Article 4

décret du 14 janvier 2020 susvisé, dans le cadre d'une demande de prime déposée à compter du 1er janvier 2026, la classe du logement au sens de l'article L. 173-1-1 du code de la construction et de l'habitation avant travaux est justifiée par un diagnostic

Article 3

phase socle nécessaires à l'exercice de la spécialité. 1° A l'issue de la phase d'approfondissement, l'étudiant inscrit dans une spécialité médicale ou chirurgicale dispose des compétences cliniques et comportementales lui permettant : - de faire le diagnostic

Article Annexe D

métabolisme, posologie, action et toxicité) des médicaments usuels en hépato-gastroentérologie ; - Explorations endoscopiques, histologiques et fonctionnelles du foie et de l'appareil digestif ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic

Article Annexe N

des médicaments usuels en rhumatologie ; - Régulation du métabolisme phosphocalcique ; - Imagerie et explorations de l'appareil locomoteur ; - Classification des affections ostéo-articulaires ; - Épidémiologie, physiopathologie, anatomopathologie, diagnostic