Codes de loi français

Article (1)

Médecin, pharmacien chimiste, vétérinaire biologiste et chirurgien-dentiste principal 742 - 865 C Ter - INTERNES DES HOPITAUX DES ARMÉES, MÉDECINS, PHARMACIENS, VÉTÉRINAIRES ET CHIRURGIENS-DENTISTES DES ARMEES Médecin, pharmacien, vétérinaire

Article 1

un moyen de détection. m) "Niveaux de sûreté", les postures de sûreté programmées sont ainsi définies : n) “ Espaces publics ” : espaces à bord des navires comprenant les halls, salles à manger, salons, bars, buvettes, locaux sanitaires, cabines, hôpitaux

Article Annexe 4

structuration des classes de l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G ii) Bâtiments à occupation continue (par exemple : hôpitaux

Article R1322-90

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 96 > 75

chirurgiens-dentistes et sages-femmes mentionnés à l'article L. 4111-1, des professions paramédicales mentionnées aux articles L. 4311-1 à L. 4394-4, et des professions dites réglementées ; -les officines de pharmacie, mentionnées à l'article L. 5125-1 ; -les hôpitaux

LEGIARTI000049029269

Bénéficiaires de la convention La présente convention vise les praticiens contractuels mentionnés à l'article R. 6152-334 ou les assistants des hôpitaux mentionnés à l'article 6152-501.

LEGIARTI000035606680

966 A compter du 1er janvier 1996 classe normale 379 - 801 A compter du 1er janvier 1992 E - CORPS EN EXTINCTION RÉSULTANT DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 25 DE LA LOI N° 68-690 DU 31/7/1996 Médecin directeur et médecin chef des hôpitaux

Article 99

modalités de calcul de la compensation financière des obligations inhérentes à ces missions cessent de produire leurs effets dans les conditions suivantes : 1° A la date de promulgation de la présente loi pour les établissements publics de santé et les hôpitaux

Article 1

SAMU-Urgences de France ou son représentant ; ― le président de l'Association des médecins urgentistes de France ou son représentant ; ― le président du Syndicat des urgences hospitalières ou son représentant ; ― le président du Syndicat des médecins des hôpitaux

Article Unique

Pour obtenir les dossiers d'inscription, les candidats doivent s'adresser par écrit (en précisant les diplômes dont ils sont titulaires) au ministère de la solidarité, de la santé et de la protection sociale (direction des hôpitaux, bureau 8 C), 8, avenue

Article Annexe

Champ d'activité : L'habitat collectif, les immeubles tertiaires, les grandes surfaces commerciales, les immeubles de culture et de loisirs, les bâtiments sportifs, les hôpitaux, les bâtiments communaux, départementaux ou régionaux, les locaux industriels

Article L1121-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

-Lorsqu'une recherche mentionnée au 1° et au 2° de l'article L. 1121-1 à finalité commerciale est réalisée dans des établissements de santé, dans des hôpitaux des armées ou d'autres éléments du service de santé des armées, à l'Institution nationale des

Article L1125-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 27

clinique à finalité commerciale à l'exception de celle qui ne comporte aucun risque ni contrainte et dans laquelle tous les actes sont réalisés et les produits utilisés de manière habituelle est réalisée dans des établissements de santé, dans des hôpitaux

Article Annexe III

ARKEMA Usine de Jarrie 13 141 12 912 12 684 12 455 12 226 11 998 11 769 11 540 98 725 FR000000000000385 Rhodia Opérations Rhodia opérations etablissement du Pont de Claix - - - - - 1 713 7 792 6 172 15 677 FR000000000000430 HOPITAL

Article Annexe

accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : Tout type d'entreprise et de collectivité dans des environnements très diversifiés : -bureaux, locaux administratifs, immeubles d'habitation ; -hôpitaux

Article Annexe 3

. - relevant du 14e centre médical des armées : 118e antenne médicale soutenant l'école du génie d'Angers (formation complémentaire plongée) ; - hôpital d'instruction des armées Sainte-Anne : Service de médecine hyperbare et d'expertise plongée ; - équipe

Article 6

Par dérogation au 3 ci-dessus, l'administration des douanes est toutefois autorisée : a) A faire don à : ― des hôpitaux, hospices publics ou autres établissements de soins bénéficiant du concours de l'Etat ou des collectivités territoriales ; ― des associations

Article Unique

Pour obtenir les dossiers d'inscription, les candidats doivent s'adresser par écrit (en précisant les diplômes dont ils sont titulaires) au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville (direction des hôpitaux, bureau FH 2), 8, avenue de

Article Annexe 2

Affectation dans les quartiers de sûreté des hôpitaux psychiatriques 1re 1 taux. Affectation dans les services de malades agités et difficiles 1re 3/4 de taux.

LEGIARTI000048951794

MEDECIN SANTE PUBLIQUE 1 CHIRURGIEN DENTISTE ODONTOLOGIE 1 SAGE FEMME 15 MEDECIN CHIRURGIE VASCULAIRE 1 MEDECIN CHIRURGIE PLASTIQUE, RECONSTRUCTRICE ET ESTHETIQUE 1 MEDECIN ENDOCRINOLOGIE-DIABETOLOGIE-NUTRITION 1 MEDECIN ONCOLOGIE 1 HOPITAL