X..., salarié des laboratoires Cassene, se trouvait en stage dans un hôtel pour le compte de son employeur ; qu'il a été pris d'un malaise en se rendant de sa chambre à la salle où il s'apprêtait à prendre

travaux agricoles de façon effective et permanente ; 1 / que la cour d'appel qui, pour estimer qu'il ne pouvait être reproché au bénéficiaire de la reprise d'exercer une activité d'exploitation d'un hôtel-restaurant

X..., que ce dernier a consenti le même jour à la Société caraïbe d'hostellerie et de restauration (la société) "un bail de fonds de commerce d'hôtel-restaurant" pour une durée de 9 ans expirant le 1er

, lui reprochant d'avoir accordé à ces sociétés des prêts disproportionnés par rapport aux possibilités de remboursement qu'elles pouvaient dégager du fonds de commerce de restauration, épicerie, hôtellerie

La société Hôtel Charrière a demandé, à titre reconventionnel, le remboursement de la somme versée en l'absence de mandat régulier de la société Avenir finance transactions.

Grand Hôtel aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, condamne la société Hôtelière Grand Hôtel à payer au syndicat des Copropriétaires Ibis Beta à Cannes la somme de 2 000

La société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Hôtelière Opéra Liège est propriétaire et exploitante de l'hôtel situé au 9, rue de Liège (Paris 9e).

EXPOSE DU LITIGE La société Hôtel [Adresse 4] exploite un établissement hôtelier avec restaurant, bar et de nombreuses salles des réunions et séminaires, à [Localité 3], sous l'enseigne « Novotel »

Y... et Mme X... ont été victimes du vol de leur véhicule automobile stationné dans le garage de l'hôtel où ils avaient loué une chambre ; que les intéressés ont assigné l'hôtelier ainsi que l'assureur

grâce à la défaillance de l'hôtelier, et l'absence de déclaration des bijoux transportés à cet hôtelier ; que la Cour d'appel a violé l'article 1382 devenu 1240 du Code civil ; 5- ALORS TRES SUBSIDIAIREMENT

HÔTELIÈRE DE LA BUFFA exploite un hôtel dénommé HÔTEL DE LA BUFFA situé dans un immeuble en copropriété L'AZUR PALACE à NICE 16 boulevard Gambetta. Le propriétaire des murs est Monsieur Z....

La société Hôtelière de Trocy a relevé appel de ce jugement.

Il ressort des pièces du dossier que le siège social de la société d'Exploitation Hôtelière - Hôtel de la Vallée se situe dans le 1er arrondissement de la ville de Paris.

du Sud-Ouest (la société hôtelière), propriétaire de l'hôtel Aquitania, et la Société de services et de restauration d'Aquitaine (la SSRA), dont M.

MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Garreau, Bauer-Violas et Feschotte-Desbois, avocat aux Conseils, pour la société Hostellerie 2000.

[Localité 9] et Société Hôtelière Belisal, qui contrairement à ce qu'indique l'appelante ne font en rien partie d'un « groupe Solanet », les SAS Solanet Gestion Hôtelière et Invest Hôtel Carlton's exposent

X... et Y... ont cédé respectivement le 29 juillet 1996 et le 29 novembre 1996, l'action dont chacun était titulaire dans le capital de la société Alpha hôtel (la société), le premier à Mme Sélina Z...

logiquement dû échouer ; que pour autant les faits reprochés ne peuvent constituer une violation de domicile puisque la décision albertvilloise, dont nul ne conteste la régularité, autorisait la SNC Hôtel