Les ingénieurs des études et techniques de l'armement exercent des fonctions techniques et administratives de direction, d'encadrement général, d'expertise, de contrôle, de coordination, dans toutes les activités liées à l'armement.

Article Annexe

—

Son activité comprend la pose et le raccordement de chauffe-eau solaires individuels (CESI), des installations individuelles de ventilation mécanique contrôlée (VMC), des pompes à chaleur (PAC) et des climatiseurs individuels.

Article CO 55

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Elles doivent, en outre, être en verre trempé, fonctionner automatiquement et libérer la largeur totale de la baie en cas de défaut d'énergie ou de défaillance mécanique : a) Soit par débattement vers l'extérieur d'un angle supérieur à 90° et pouvant

Article Annexe 1

—

ACADÉMIE ÉTABLISSEMENT INTITULÉ DU MASTER DE SCIENCES DURÉE DE L'HABILITATION Mention Spécialité Date de début Date de fin Besançon Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques Sciences pour l'ingénieur Mécanique, mécatronique, microsystèmes

Article Annexe I bis

—

Analyse asymptotique : - relations de comparaison : cas des fonctions ; h) Intégration : - fonctions en escalier ; i) Dénombrement : - cardinal d'un ensemble fini ; j) Probabilités : - probabilités sur un univers fini, variables aléatoires et lois (univers

Article 8

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Peuvent seuls exercer des fonctions de direction de service ou de partie de service, listées par arrêté du ministre chargé de l'aviation civile, les ingénieurs en chef du contrôle de la navigation aérienne ou les ingénieurs divisionnaires du contrôle

Article 35

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Pour être agréé, un réseau de contrôle justifie du nombre minimum de centres de contrôle agréés fixé par l'article R. 323-8 du code de la route et met en place les moyens décrits dans son cahier des charges, lui permettant de s'assurer du bon fonctionnement

Article L511-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 63 > 31

Code monétaire et financier

Le dispositif de contrôle interne mentionné au premier alinéa de l'article L. 511-55 inclut les fonctions ou autres tâches opérationnelles essentielles ou importantes confiées à des tiers.

Article L121-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 56 > 46

Code de la construction et de l'habitation

Les conditions d'application de la présente section et notamment les tâches et règles d'organisation, de fonctionnement et de contrôle du centre scientifique et technique du bâtiment, sont fixées par décret en Conseil d'Etat.

Article Tableau n° 46

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 27

Code rural (nouveau)

Le broyage, le concassage, le criblage, le compactage, le transport pneumatique, le conditionnement et le séchage par ventilation de matières organiques. L'abattage et le tronçonnage des arbres, le débroussaillage. L'emploi de machines à bois.

Article Annexe I

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Ventilation et chauffage La ventilation est suffisante pour éviter les températures trop élevées. Elle est, le cas échéant, combinée avec les systèmes de chauffage, pour éliminer un excès d'humidité. 5.

Article 18

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Notamment tout câble réutilisé fait l'objet : - préalablement à sa réutilisation d'un contrôle non destructif et d'un contrôle dimensionnel et d'un examen visuel ; - une fois installé, d'un nouvel examen comportant un contrôle non destructif et un contrôle

Article 38

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L'organisme technique central définit : a) Les spécifications fonctionnelles relatives au traitement : - de l'identification du véhicule et de son propriétaire ; - de l'impression sur le procès-verbal de l'ensemble des données du contrôle technique.

Article 1

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Le présent arrêté détermine : -les conditions d'établissement et d'instruction des demandes d'autorisation de jeux ; -les modalités d'administration et de fonctionnement des casinos ; -les règles de fonctionnement des jeux ; -les règles d'exploitation

Article Y 15

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Seuls les systèmes de chauffage et de ventilation installés conformément aux dispositions des articles CH 1 à CH 43 sont autorisés. § 2.

Article 15

—

constatations méthodiques ou occasionnelles relatives à l'aérage ; ces documents doivent être conservés pendant un an au moins ; - un plan d'aérage indiquant notamment le sens et le débit du courant d'air dans chaque ouvrage et la situation des ventilateurs

Article Annexe I

—

- Contrôler. - Chaque fonction est vérifiée et au besoin affinée après un contrôle ou un test adapté. - L'achevage doit être mis en conformité avec les exigences de l'échappement à ancre.

Article R214-105

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 25 > 09

Code rural (nouveau)

deux conditions suivantes : 1° Avoir un ou plusieurs des objets suivants : a) La recherche fondamentale ; b) Les recherches translationnelles ou appliquées menées pour : i) La prévention, la prophylaxie, le diagnostic ou le traitement de maladies, de mauvais

Article R1332-41-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 77

Code de la défense

Il précise les objectifs et le périmètre du contrôle et fixe le délai dans lequel le contrôle est réalisé.

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