La police fournissait de la nourriture mais en petite quantité et de mauvaise qualité, normalement du riz ou des pâtes sans sauce.

  Les 6 et 7 février 2006, le requérant se plaignit au bureau du procureur général de la quantité insuffisante et de la qualité médiocre de la nourriture au centre de détention, et du fait qu’il n

le 1er janvier 2026 et qu’il n’y a pas personne à l’association Relais orléanais avant lundi prochain et qu’elle n’a donc plus accès au restaurant social ne pouvant compter que sur un partage de nourriture

Selon les termes de cette charte, pour le cerf, " l'apport de nourriture autre que la mise en place de parcelles de céréales cultivées (avoine, maïs, culture à gibier) et d'aliments naturels d'origine

Nourriture   : dans la chambrée, il y avait une kitchenette de 3 à 4 m² avec une seule plaque électrique et un petit four.

Il dénonce la   mauvaise qualité de la nourriture. b)     La version du Gouvernement 32.

X... utilisait pour le pacage et la nourriture de bestiaux 63 hectares, dont il assurait ainsi la mise en valeur, les juges du fond ont caractérisé l'exercice d'une activité accessoire de nature agricole

sociale, qu'en ce qui concerne l'indemnisation des frais professionnels relatifs à l'alimentation, les indemnités liées à des circonstances de fait qui entraînent des dépenses supplémentaires de nourriture

JUILLET 1968, ALORS QUE LA COUR D'APPEL NE POUVAIT SE DISPENSER D'EXPLIQUER POURQUOI ELLE ECARTAIT L'ARTICLE 17 DE LA CONVENTION COLLECTIVE PREVOYANT POUR TOUT EMPLOYE UN PREAVIS DE HUIT JOURS, PLUS LA NOURRITURE

1392,27 FRANCS EN COMPENSATION DU REPAS DU SOIR SANS INDIQUER LE MODE DE CALCUL DE CETTE INDEMNITE ET SANS REPONDRE AUX CONCLUSIONS D'APPEL DE L'EMPLOYEUR QUI FAISAIENT VALOIR QUE L'INDEMNITE DE NOURRITURE

FISCAUX, EN DATE DU 13 MAI 1971, LES CHAUFFEURS, EN CAUSE, N'EFFECTUAIENT QUE DES PARCOURS REDUITS POUR LES LIVRAISONS DANS LA VILLE DE TOURS ET SES ENVIRONS, N'ENTRAINANT AUCUN FRAIS SUPPLEMENTAIRE DE NOURRITURE

SECURITE SOCIALE QU'EN CE QUI CONCERNE L'INDEMNISATION DES FRAIS PROFESSIONNELS RELATIFS A L'ALIMENTATION, LES INDEMNITES LIEES A DES CIRCONSTANCES DE FAIT QUI ENTRAINENT DES DEPENSES SUPPLEMENTAIRES DE NOURRITURE

salariés travaillant à certains postes dans les locaux de l'entreprise, ni dans celles du troisième alinéa de ce même paragraphe et du paragraphe 2, lesquels envisagent les frais supplémentaires de nourriture

salariés travaillant à certains postes dans les locaux de l'entreprise, ni dans celles du troisième alinéa de ce même paragraphe et du paragraphe 2, lesquels envisagent les frais supplémentaires de nourriture

deux fumeurs alors qu'il ne fume pas, ce qui porte atteinte au droit au respect de la dignité humaine et engage la responsabilité de l'Etat, qu'un de ses codétenus se sert dans ses affaires et sa nourriture

Aux fins de la présente directive, on entend par : ... conditions matérielles d'accueil : les conditions d'accueil comprenant le logement, la nourriture et l'habillement, fournis en nature ou sous forme

Aux fins de la présente directive, on entend par : ... conditions matérielles d'accueil : les conditions d'accueil comprenant le logement, la nourriture et l'habillement, fournis en nature ou sous forme

En ce qui concerne l'indemnisation des frais professionnels liés à l'alimentation, les indemnités liées à des circonstances de fait qui entraînent des dépenses supplémentaires de nourriture sont réputées