semi-rondes s'imposait, alors, d'une part, que la demande de permis de construire faisait état d'un toit à l'aspect de tuiles semi-rondes et que, d'autre part, il n'apparaissait pas certain qu'une commune

d'assiette du projet de construction se situe dans un site urbain et naturel composé de champs et de pavillons dont les façades comportent des murs enduits de couleur beige ainsi que des toitures en tuiles

conjointement et solidairement ou à défaut chacun pour son fait ou sa faute les sociétés SELARL Pascal Joulain, en qualité de liquidateur judiciaire de la société Architecture et Patrimoine, GD Eco, BET Patrick Tual

implanté dans le prolongement du pur pignon de l'immeuble de M. et Mme [Z], sans débordement, et qu'en outre la sommité du mur présente, du côté de la parcelle de M. et Mme [Z], un plan incliné couvert de tuiles

pour un montant de 12.900 euros remboursable en 120 mensualités de 171,14 euros au tau débiteur de 3,62 % ; - un deuxième contrat pour assurer le financement travaux de maçonnerie et de traitement de tuiles

intégralité du rez-de-chaussée, le lot menuiseries intérieures et extérieures, le lot charpente qui comprenait la dépose de la couverture, la révision de la charpente et la pose d’une couverture neuve en tuiles

REGLEMENT JUDICIAIRE OU DE LIQUIDATION DES BIENS NE PEUT PRETENDRE AVOIR UNE CREANCE SUR LA MASSE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE, A CONDAMNE DAME X..., SYNDIC DE LA LIQUIDATION DES BIENS DE LA SOCIETE TUILERIE

de l'ancienneté des toitures et de leur état d'entretien ; Mais attendu que les juges d'appel constatent que les poussières de ciment avaient eu pour effet de boucher les dalles et de souder les tuiles

unique : Attendu que selon les juges du fond, la société de télévision Antenne 2 a diffusé, le 7 mars 1990, une émission intitulée " Chefs-d'oeuvres en péril ", consacrée notamment au Jardin des Tuileries

X... lui-même n'avait pas été réalisé conformément aux règles de l'art, la pente de la couverture étant insuffisante et les tuiles présentant un défaut d'alignement, occasionnant des désordres qui entraînaient

Bernard X..., demeurant Tuilerie Saint-Louis à Neuvy-Saint-Sépulchre (36230) ; M.

pour l'application du décret °n 73-507 du 30 mai 1973 fixant le taux, l'assiette et les modalités de recouvrement de la cotisation à verser par les entreprises ressortissant au Centre technique des tuiles

disposition au Greffe le 09 Janvier 2026, date indiquée à l'issue des débats par Catherine DEREGNAUCOURT, Juge, assistée de Saïda SELLATNIA, Greffier EXPOSE DES MOTIFS Le 24 avril 2024 des tuiles

procédure de redressement judiciaire au bénéfice de BOULIDARD (SARL) -, [Adresse 1], avec établissement complémentaire sis, [Adresse 2], tous travaux de charpente, de couverture en tous matériaux tels que tuiles

Une poutre de la charpente a cédé, entrainant un effondrement de la couverture (chevrons, tuiles ).

Concernant les entrées de ferme pièces maîtresses de la charpente existante, il est constaté à cette même date des affaissements sur la toiture en tuiles plates au niveau des arêtiers et des faîtages,

toiture exposait le bâtiment de la SCI de Nergonne aux risques d'intempéries ; qu'en statuant ainsi, alors qu'il est constant que cette situation résultait de la dépose effectuée par la société des tuiles

règlement : " Afin de garantir un caractère d'ensemble à l'agglomération de Carnon plage, les constructions doivent respecter les prescriptions suivantes : Toitures / Les toits peuvent être couverts en tuiles