; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 724 du Code civil, 408 de l'ancien Code pénal, 314-1 du Code pénal, 6, 8, 591 et 593 du Code de procédure

Marc C..., pris de la violation des articles 130-1, 132-1, 132-19 et 132-24 du code pénal, 485, 512, 591 et 593 du code de procédure pénale : "en ce que la cour d'appel de Versailles a condamné M.

, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation de l'article 1382 du Code civil, des articles 2, 3, 591

De même, l'article 591 du code de procédure civile prévoit que la décision qui fait droit à la tierce opposition ne rétracte ou ne réforme le jugement attaqué que sur les chefs préjudiciables au tiers

; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 311-1, 311-3, 311-14, 1 à 4 , du Code pénal, 591

; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 222-22 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de

6 de la Convention européenne des droits de l'homme, 313-1, 313-2, 313-7, 313-8 du code pénal, 2, 591 et 593 du code de procédure pénale, 1240 du code civil ; 2°/ que le préjudice subi par la victime

violation des articles 591, 593 et 575 al. 26° du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale, "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré n'y

droits de l'homme, l'article 132-20 du code pénal, ensemble les articles 591 et 593 du code de procédure pénale, défauts de motifs et manque de base légale ; “en ce que l'arrêt attaqué a déclaré M.

elle l'a fait, la cour d'appel n'a pas justifié sa décision au regard des articles 121-2 et suivants du code pénal, L. 8234-1, L. 8231-1 du code du travail, 591 et 593 du code de procédure pénale ;

; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles L. 480-5 du Code de l'urbanisme, 591 et 593 du Code de procédure pénale

LA COUR, Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles 305-1, 378, 591, 593 et 599, alinéa 2, du Code de procédure pénale, ensemble l'article 6 de la Convention

Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 392-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de

de cassation proposé pour Hubert X..., pris de la violation des articles 313-1 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ;

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-3 et 227-3 du nouveau Code pénal, 459, 512, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce

Y... : Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 6 de la Convention européenne des droits de l'homme , 321-1 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale, Attendu

575, alinéa 2, 6 , du Code de procédure pénale ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 197, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

articles 306, 378, 592 et 593 du Code de procédure pénale, 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, défaut de motifs, manque de base légale ;

; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 591 à 593 du Code de procédure pénale, méconnaissance du principe du secret du délibéré ; "en ce