Il s'agira d'une offre présentée 'pour le compte de qui il appartiendra' dans la mesure ou nous estimons que la responsabilité de cet accident incombe au conducteur du véhicule assuré auprès d'Aviva.

au conseil de Monsieur Y... le 25 mai 2010 comportait le paragraphe liminaire suivant : en vertu des conventions signées entre assureurs, il nous revient de présenter une offre à votre client ; il s'agira

reconnue, vous percevrez une indemnité compensatrice de préavis, de la même manière vous percevrez une indemnité spéciale de licenciement correspondant au double de l'indemnité de licenciement (il s'agira

Pour ce faire, elle agira notamment pour : 1- la protection de la nature, des sites, des côtes, des ports, de la mer et de l'atmosphère. 2- l'amélioration du cadre de vie : urbanisme, habitat, équipement

Il s'agira de locaux fermés ou de système d'accroche ".

: il mentionne à tort la création de 777,8 m² de surfaces de plancher à destination de constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif (CINASPIC), alors qu'il s'agira

Il s’agira d’une mesure temporaire et extraordinaire, qui est nécessaire pour mettre un terme aux souffrances humaines et pour rétablir l’ordre public.

La juridiction d’appel statue sur une demande du magistrat instructeur ou du parquet (paragraphe 59 ci-dessus) et se borne à tracer un cadre dans lequel celui-ci agira souverainement en la matière.

Article 54 § 1 «   Si l'acte d'accusation a été déposé par l'accusateur public, la personne lésée peut, jusqu'à l'ouverture de la procédure d'instruction des preuves à l'audience, déclarer qu'elle agira

Quelle que soit la stratégie choisie, il s’agira, sur le front extérieur, de s’employer activement à crédibiliser les efforts de la Suisse.

J’ai le souci que l’on garde à l’esprit cet aspect de son caractère lorsqu’il s’agira d’examiner la question de sa libération.

Je pense que si la mère continue à avoir un comportement qui tend à empêcher E.C. de voir son père, il s’agira alors d’un abus de l’autorité parentale.

Souvent, voire habituellement, lorsqu’une telle mesure s’imposera, il ne s’agira pas d’un cas limite.

Le Ministère public agira, en règle générale, de concert avec les autorités de police compétentes des cantons.

prescrite dans tous les cas lorsque, depuis son début et déduction faite de la durée de sa suspension, le délai normal de prescription s’est écoulé et est augmenté de la moitié   » – en l’espèce, il s’agira

générale des finances publiques par l'intennédiaire du fichier national des comptes bancaires et assimilés (FICOBA) et à consulter l'association pour la gestion des informations sur le risque en assurance (AGIRA

. / Il s’agira de locaux fermés ou de système d’accroche. / 2. Commerce et activités de service et autres activités des secteurs secondaires ou tertiaires.

Pour celle destinée à l'habitation, il s'agira de locaux dimensionnés de façon à recevoir des containers à raison de 1m² minimum par logement pour les déchets ménagers et le stockage des encombrants. /