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843 résultats pour « Apollis Intime »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre commerciale

5fd92e7f12c0960e07677e9d

Appel

22 mai 2020

22 mai 2020

[Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Frédéric DABIENS de l'AARPI DABIENS, KALCZYNSKI, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué par Me Elodie AMBLOT, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

3e chambre civile

644229aad2fa6fd0f8040331

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Célia VILANOVA , avocat au barreau de MONTPELLIER, et assistée à l'instance par Me Aline BOUDAILLIEZ, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6881beb853f7f060d28c78bd

Appel

23 juillet 2025

23 juillet 2025

Or, en l'espèce, les intimés ne se prévalent d'aucun grief et ses premières conclusions au fond rappelaient chacun des chefs du jugement critiqués dans leur dispositif.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68f1d5b90b565ec7590f7bcf

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

[A] [C] de ce chef, les intimées ne s'opposant pas à cette prétention tant sur son principe que sur son montant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6162853fc10e2193c5780a3a

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

Gaelle MATHIEU, avocat au barreau des HAUTES-ALPES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2012/458 du 14/02/2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94abd3db21cbdd87d9a

Appel

6 juin 2006

6 juin 2006

personne de son représentant légal ZONE VAL DE LUISANT 9 Boulevard d'Hochstadt 28600 LUISANT Non comparante - Représentée par Me BORDET-LESUEUR Christine, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : INTIMÉE

Source officielle
CA

2e chambre sociale

68de071f1bc19e7640ea3e5b

Appel

1 octobre 2025

1 octobre 2025

, avocat s au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : S.A.

Source officielle
CA

2e chambre sociale

686f4e2d334d55acd19f1d4a

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Elle affirme que la centrale GIFI a mis fin au mandat de la société SM Concept pour le confier à la société intimée.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

68f07f3f47396eb608bc05d0

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Française [Adresse 2] [Localité 1] représentés par Me Jérémy ZANA de la SELARL ZANA & ASSOCIES, avocat au barreau de VIENNE postulant et plaidant par Me Samuel CORNUT, avocat au barreau de LYON INTIMÉS

Source officielle
CA

17e chambre

63b677b2a853827c9026d2ea

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

Avocats, Plaidant/ Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : K0136 INTIME **************** Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

60325e312f024d93505df380

Appel

16 février 2018

16 février 2018

Localité 4] Représenté par Me Virginie DOMAIN, avocat au barreau de PARIS, toque : C2440 Ayant pour avocat plaidant Me Marie-christine MONSALLIER, avocat au barreau de PARIS, toque : E1013 INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre 4 SB

6618cf067935f50008be4211

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

le pôle social du Tribunal Judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : Société [7] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Céline RICHARD, avocat au barreau de COLMAR, substituée par Me Apolline

Source officielle
CA

3e chambre civile

6960fab7cdc6046d47be4b00

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

vacante de Mme [F] [D] veuve [X], en vertu d'une ordonnance du Président du TGI de [Localité 22] du 15 octobre 2015, ayant son siège social sis [Adresse 15] [Localité 16] Représentées par Me Emily APOLLIS

Source officielle
CA

2e chambre sociale

65321ad39e4ea48318f5acb1

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

NESSIMA [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0115JUD007465101

Admin. suprême

15 janvier 2009

15 janvier 2009

    Le programme de l’association, daté du 24 mai 2000, se composait de deux paragraphes libellés comme suit   : «   L’association est fondée pour être une organisation apolitique,

Source officielle
CA

3e chambre civile

62c7cab0cb8dca058e3e7cfd

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Frédéric VACHERON de la SCP RIVA & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMES

Source officielle
CA

3e chambre civile

5fca66afddc6d14fd4e63a6d

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

COMMERCIALISATION INDUSTRIELLE) [Adresse 9] [Localité 7] Représentée par Me Yann GARRIGUE de la SELARL LEXAVOUE MONTPELLIER GARRIGUE, GARRIGUE, LAPORTE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEES

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d229e89b3c8605deec1e35

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

LIMOGES ET : Monsieur [I] [D] Profession : intégrateur multimédia né le 10 Mai 1990 à [Localité 3], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Suzanne DUMONT, avocat au barreau de LIMOGES INTIME

Source officielle
CA

2ème chambre

696743a4cdc6046d473ab687

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Localité 4] Représenté par Me Johann LISSOWSKI de la SELEURL LISSOWSKI Avocats, avocat plaidant au barreau de PARIS Représenté par Me Martine CANTALOUP, avocat postulant au barreau de TOULOUSE INTIMEE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0617JUD000098402

Admin. suprême

17 juin 2008

17 juin 2008

Trois articles intitulés respectivement «   Apolitizasyonun aracı   : Sivil Toplum   » (la société civile comme instrument d’apolitisation), «   Newroz’u özgürleştirelim   !

Source officielle

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