A l’appui de cette allégation, elle produit la fiche des données techniques des asperseurs LFS de la marque Rain Bird qu’elle a installés sur les parcelles objet de sa demande d’aide ainsi que les fiches

Richmond; Philippa Edmunds, born in 1954 and living in East Twickenham; John Cavalla, born in 1925 who, from 1970 to 1996, lived in Isleworth; Jeffray Thomas, born in 1928 and living in Kew; Richard Bird

A, ressortissant algérien né le 16 février 1964 à El Biar, s'est vu délivrer, en dernier lieu, un certificat de résidence algérien mention " salarié " valable du 5 février 2020 au 4 février 2021.

Mme B A, ressortissante algérienne, née le 7 septembre 2004 à El Biar (Algérie), entrée en France le 4 octobre 2019 sous couvert d'un visa court séjour délivré par les autorités espagnoles, valable du

Dominique LEROY des locaux dans lesquels était exploitée une station service sous l'enseigne " QUERCY AUTO ", sis à BIARS SUR CERE (15) à compter du 1er mars 2003. M.

né le 14 août 1920 à LE BIAR (99), demeurant ... représenté par la S. C. P. SIDER, avoués à la Cour, plaidant par la S. C. P.

au barreau de CORREZE APPELANT d'un jugement rendu le 10 OCTOBRE 2014 par le TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE ET : SARL ABG dont le siège social est 29 Av de la République-46130- BIARS

Zenati, demeurant 144, rue des Ecoles, 46130 Biars-sur-Cere, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 octobre 1998, où étaient présents : M.

Philippe H..., domicilié 43e BIMA CCSS, boîte postale 054 à Abidjan (Côte d'Ivoire), p/ l'appartement ... àSaint-Malo (Ille-et-Vilaine), 16 / M.

Abdelkader Z..., demeurant ..., El Biar, Alger (Algérie), 4°/ de Mme Aïcha Z..., 5°/ de M.

B, - les conclusions de Mme de Schotten, rapporteure publique, - et les observations de Me Bigas pour M. D F et M. E F. Considérant ce qui suit : 1. M.

A et autres, et celles de Me Bigas, représentant la commune de Cannes. Considérant ce qui suit : 1.

l'entreprise, que la société APN, qui exploite le plus grand aquarium en eau douce de France depuis 35 ans ainsi que le parc " Univerland " composé d'un labyrinthe préhistorique, du parcours aérien " Big Bird

B, ressortissant algérien, né le 3 avril 1987 à El Biar (Algérie), déclare être entré en France le 30 décembre 2024, sous couvert d'un visa C " court séjour " délivré par les Pays-Bas, valable du 26 décembre

E..., Bigot, Bidar le redressement a porté sur l'intégralité des sommes versées en exécution de la transaction au motif que la demande du salarié à l'origine de la transaction n'a pas été produite; or

  Portugal ), 50505/22 ( Biraus c. Portugal ), 55425/22 ( Patrão Batista c. Portugal ), 57559/22 ( Mendes Ribeiro c.   Portugal ), 5924/23 ( Savedra Abreu c.

CENTRE COURONNAIS DE MAINTENANCE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Linda MECHANTEL de la SCP BONIFACE DAKIN & ASSOCIES, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Louis-philippe BIRRA,

Mariya Pavlivna SHEVCHENKO against Ukraine lodged on 9 October 2009 STATEMENT OF FACTS The applicant, Mrs   Mariya Pavlivna Shevchenko, is a Ukrainian national, who was born in 1942 and lives in Bila

[V] [N], domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Localité 4] Immatriculée au rcs de Nanterre sous le numéro 488 727 298 Représentée par Me Yves BIZOLLON de l'AARPI BIRD &

dont le siège social est situé [Adresse 1], prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentées par Me Anne-florence RADUCAULT de l'AARPI BIRD