Bruno X..., demeurant ... (8ème), 2 / la société civile professionnelle Bruno X..., Ronan Bourges, Christian Patat, dont le siège est ... (8ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon

Bruno né le 7 Octobre 1955 à Nanterre (92) fils de Louis et de DUPRAT Georgette de nationalité française, marié, 3 enfants gérant de société demeurant 117 rue de Paris 78470 SAINT REMY LES CHEVREUSE

Bruno Z au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de M. V est rejetée. Article 2 : Les conclusions de M.

d'inscription au répertoire général : 10/ 08198 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 SEPTEMBRE 2010 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE CARCASSONNE No RG 10/ 907 APPELANT : Monsieur Bruno

Le GIE Nectar Fruits, représenté par la SELARL Bruno Cambon, mandataire liquidateur, M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Montpellier, 14 mars 1991), que le mineur Robert X..., qui avait en mains le cyclomoteur du mineur Bruno Y... qu'il réparait en utilisant

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-3 N° RG 22/00839 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIWU2 Ordonnance n° 2022/M205 Société GASPARD & BRUNO LTD société de droit

DIVERSES BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE DANS UN LYCEE, AU COURS D'UN CHANGEMENT DE CLASSE PENDANT LEQUEL DEMOISELLE GUIGNARD AVAIT LA SURVEILLANCE DES ELEVES, L'UN D'EUX, BRUNO

Bruno Nut, vérifié à hauteur de la somme de 1 140,51 € , aux motifs que : - la présidente de la chambre des avoués est saisie d'une plainte contre l'avoué du contestant, M.

hospitalier universitaire de Limoges a demandé au tribunal administratif de Limoges de condamner solidairement la société Pastorino Transitique et la société Rohrposttecknick, Fernmel-de-und Uhrenanlagen Bruno

représentée par la SCP AGUIRAUD- NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me BERGER, substitué par Me GELIN, avocat INTIME : Monsieur Bruno C... ... ...

X... ; que l'accusation de travail dissimulé portée par Bruno X... est sans rapport avec le licenciement pour motif économique de sorte qu'elle est sans emport sur le présent litige ; qu'il y a lieu

Condamne Maître Bruno Z... à payer aux consorts X... une indemnité de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Bruno X..., défenderesse à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 28 novembre 2017, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme A...

Bruno, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7ème chambre, en date du 16 mai 1990, qui l'a condamné, pour complicité d'escroquerie, à la peine de 15 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis

Bruno B....

D É C I D E Article 1er : La requête de la SARL Bruno et Panero est rejetée.

Bruno X... et Mme Marie-Joëlle Y...se sont mariés le 25 juillet 1992 ; que le juge aux affaires familiales, saisi le 9 avril 2004, a prononcé par jugement du 14 octobre 2010 le divorce aux torts exclusifs