boulevard de l'Industrie - 41700 CONTRES représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP ROBILIARD - VAILLANT, du barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉE : SAS TRANSPORTS BRUNO

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 16 décembre 2024 et 6 mai 2025, la société Saint Bruno venant aux droits de la société Korian Saint Bruno, représentée par Me

Maître Bruno Y... devenait le commissaire à l'exécution du plan.

Par un courrier du 7 mai 2021, la société Bruno Scherer Entreprise a été informée du rejet de son offre.

Monsieur [K] Mandataire Judiciaire : la SELARL B.G.H. en la personne de Me Adrien HARDY L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno

Bruno X... à l'audience du 25 mai 2018, Condamne M. Bruno X... à payer à M.

Bruno X..., les conclusions de M. Monnet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

Bruno recevable, Confirme le jugement entrepris sauf en ce qu'il a dit que M. X...

Bruno A... (accompagnés (sic) de prétendus documents et vérités) procède purement d'une seule et simple volonté faire mal.

Bruno X..., domicilié [...]                                    , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 mars 2018, où étaient

Bruno X... M. Jean-Jacques X... C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT M. Jean-Jacques X... M. Bruno X... Mme Amandine X... Mme Sabrina Y...

Elle conclut au rejet de toutes les demandes du salarié et, subsidiairement, soutient que le licenciement de Bruno X repose sur une cause réelle et sérieuse.

MIDI PYRENEES SUD à Monsieur Bruno X... ;- de constater que la non production par Monsieur Bruno X... de son bénéfice agricole ne peut lui être imputable et que la CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE

P 5000014 77930 PERTHES EN GATINAIS SCP BRUNO Y...ET ISABELLE Z...ANCIENNEMENT DENOMMEE SCP BRUNO Y...ET ALAIN X... ... 77930 PERTHES EN GATINAIS Représentés par Me Hervé-Bernard KUHN, avocat

Nä 03/03190 AFFAIRE : SA QUALICONTACT en la personne de son représentant légal C/ Bruno X...

AMW/ ASC MINUTE No 16/ 0250 Copie exécutoire à : - Me Joseph WETZEL -Me Bruno HUCK Le 14/ 03/ 2016 Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE COLMAR TROISIEME

Bruno X...

Bruno né le 04 Août 1978 à LES ABYMES (971) de Faustin et de A...