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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

824 résultats pour « Chloé GAUCHER »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

—

Enseignant(e) du premier degré 333 5 ans Fondation pour l'école - Institut libre de formation des maîtres (ILFM) I Préventeur des risques au travail 344 3 ans CNPP entreprise I Directeur(trice) artistique image et média 132f 4 ans Académie Julian Rive Gauche-Penninghen

LEGIARTI000028332715

—

AFFLUENTS DIRECTS Tout son cours et tout leur cours. 54 et 88 FRCR287, MORTAGNE 1, MORTAGNE 2 ET A6--0120 MORTAGNE Tout son cours 54, 67 et 88 FRCR296 et FRCR297 PLAINE 1 ET PLAINE 2 A62-0200 PLAINE ET SES AFFLUENTS EN RIVE GAUCHE

LEGIARTI000032916791

—

), Croix-en-Brie (La) (1), Crouy-sur-Ourcq (1), Cucharmoy (1), Dagny (1), Dammarie-les-Lys, Darvault, Diant (1), Dormelles (1), Egreville (1), Emerainville (1), Everly (1), Evry-Grégy-sur-Yerre, Favières (1), Faÿ-lès-Nemours, (1) Féricy (1), Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Ecluse de Iffezheim, sas gauche 505 9 septembre 2008 11 septembre 2008 Navigation restreinte. Ecluse de Gambsheim, sas 2 505 22 septembre 2008 3 octobre 2008 Navigation restreinte.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Stomies cutanées Colostomies gauches 10 à 20 % Colostomies droites, iléostomies, gastrostomies 20 à 30 % Oesophagogastrectomie totale avec oesophagoplastie colique, atteinte de l'état général, importantes contraintes alimentaires

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ;

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article ANNEXE 1

—

transports publics : s'adapter au type de montée et descente du véhicule, se mettre à l'endroit désigné par le maître, être habitué à la muselière si nécessaire ; - à la campagne : en l'absence de trottoir, longer les bords de la route, à droite ou à gauche

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article Annexe 1

—

Le programme est présenté en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème.

Article Annexe

—

IV.3 Contenus La colonne de gauche définit les compétences terminales attendues définissant le contrat d'évaluation pour chaque point des différentes parties du programme.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le Châtelet-en-Brie, Montereau-Fault-Yonne, Moret-sur-Loing, Mormant 4e circonscription Cantons de : Bray-sur-Seine, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème et en

LEGIARTI000047281059

—

. - insuffisance cardiaque chronique systolique, définie par une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 45 % ; 1.2.2.

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

-Sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau

Article Annexe 3

—

Le réglage des commandes doit être tel que le maniement vers la droite ou vers le haut ait une action positive sur la variable et le maniement vers la gauche ou vers le bas une action négative. 4.

Article ANNEXE

—

Les Provinces (1) Octeville Les Provinces (1) Saint-Lô Val Saint Jean Marne (51) Châlons-en-Champagne Rive Gauche : Mont Saint-Michel, La Bidée, Frison gare ; Schmit ; Vallée Saint-Pierre ; Verbeau, Alsace Épernay Bernon

Article Annexe (Sous-partie K)

—

pour les avions dont la masse maximale certifiée au décollage est inférieure ou égale à 5 700 kg, déjà immatriculés dans un Etat membre à la date du 1er avril 1995 et équipés d'un horizon artificiel de secours placé sur le panneau d'instruments de gauche

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