[D] en date du 24 janvier 2023 que c'est la trémie d'escalier qui est problématique, c'est-à-dire l'ouverture réalisée sur le sol pour permettre la pose future de l'escalier, et non l'escalier qu'elle

Y... , domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 12 juin 2017 par la cour d'appel de Chambéry (3e chambre), dans le litige l'opposant à Mme Dalila X..., épouse Y..., domiciliée [...] , défenderesse à

Exposant que M. et Mme [D] avaient réalisé sans son accord des travaux sur un escalier donnant accès à sa maison et lui appartenant, Mme [I] [D] a fait assigner M.

Dès lors, la période d'essai s'achevait le 24 juin à 24 h.

l'accord interprofessionnel des VRP du 30 octobre 1975 et de ses avenants, alors, selon le moyen, que l'article L. 751-6 du Code du travail, spécifique aux VRP, prévoit la possibilité d'une période d'essai

l'accord interprofessionnel des VRP du 30 octobre 1975 et de ses avenants, alors, selon le moyen, que l'article L. 751-6 du Code du travail, spécifique aux VRP, prévoit la possibilité d'une période d'essai

avril 1990), que Mlle Y... a été engagée, à compter du 18 janvier 1988, par la société Créativ média, en qualité de responsable commercial, suivant contrat à durée indéterminée prévoyant une période d'essai

fabrication et que la société BEGC a décidé de mettre fin à ses relations avec la société Structair ; que cette dernière a assigné la société BEGC en paiement de ses prestations, notamment du coût des essais

[O] a été engagé en qualité de directeur commercial par la société Holding financière Belland le 6 janvier 2015, avec une période d'essai de six mois renouvelable une fois. 2.

, les laissant faire seuls l'essai au lieu-dit "Costes du Léchet", mais accompagnant Jean-Luc A... sur le tracteur quand celui-ci a conduit, à Vau Coursières, prenant le volant lui-même pour démontrer

André X... se retranche-t-il derrière le projet de démolition de l'escalier dont s'agit et l'accord de l'architecte Q... alors que cette démolition ne devait se faire qu'après mise en oeuvre d'un escalier

annule pour excès de pouvoir la décision en date du 6 janvier 2000, confirmée le 22 juin 2000, par laquelle le consul général de France à Rabat a refusé de délivrer à son fils Mohamed et à sa fille Dalila

X... a été engagé le 2 novembre 1999 par la société Américan Airlines en qualité de "technicien maintenance avions" selon contrat à durée indéterminée prévoyant, d'une part, "une période d'essai de trois

Z... a été engagé à temps partiel en qualité de maître chien le 6 juillet 1984 par Mme X..., exploitante d'un gardiennage ; que le contrat signé le 23 juillet 1984, prévoyant une période d'essai de 3 mois

: Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir dit que jouait, en la circonstance, l'exclusion de garantie prévue au contrat de la GMF en cas de participation à une compétition ou à ses essais

SCI DALIA [...] [...]

PAR LES TRAVAUX DE POSE D'UNE CANALISATION D'EAU AU COURS DESQUELS L'ENTREPRISE DALI-STEL A DETERIORE LES CLOTURES DE LEUR TERRAIN ; 2° CONDAMNE LES CONSORTS X...

* * * * * Monsieur Brahim X... et Madame Dalila Z... se sont mariés le 27 mai 2008 à BIRTOUTA (ALGERIE) sans contrat préalable, et ont eu un enfant, Medhi né le 31 janvier 2008.

propriétaire de la maison contiguë ; Attendu que, pour accueillir la demande, l'arrêt retient que la construction édifiée par Mme B... atténue considérablement la lumière chez Mme A..., le perron et l'escalier

[R] a fait une chute dans le puits de jour de l'escalier du bâtiment. 2. Après la réalisation de mesures d'expertises en référé, M. [R] a assigné, devant un tribunal de grande instance, M.