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1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01081

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

Eric D..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 24 septembre 2013, qui, dans l'information suivie contre le premier du chef d'abus de faiblesse, les

Source officielle

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CC

cr

6137260ecd580146774229e7

Cassation

21 juin 2000

21 juin 2000

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1999, qui, pour fraude fiscale, les a condamnés, la première à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6528df05aaebb88318fda3dd

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

de BORDEAUX Assistée de Me GAUDIN substituant Me Carole MORET COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 28 juin 2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2300342_20230419

Administratif

19 avril 2023

19 avril 2023

I AZ et Mme M AZ domiciliés 136 Avenue de Verdun à Saint Ouen l'Aumone (95310) ; * Parcelle cadastrée AC 140 sise 18 Place de l'Hôtel de Ville, appartenant à Mme AK BU épouse CD par Me Eric Bettinger

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60329a3d7befbe0ec22e1f6e

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

7] [Localité 4] - société en liquidation judiciaire - Me [U] [D] agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Caronor demeurant [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa1bd3db21cbdd8b97d

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

C / COMMUNE DE ROZET ST ALBIN COUR D'APPEL D'AMIENS 1re chambre- 1re section ARRET DU 05 JUIN 2008 RG : 06 / 04097 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE CHATEAU- THIERRY du 19 septembre

Source officielle
TA

1 ère Chambre

DTA_2103626_20231121

Administratif

21 novembre 2023

21 novembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 5 juillet 2021 au greffe du tribunal administratif d'Amiens sous le n°2102346 et des mémoires enregistrés les 29 juin 2022 et 3 octobre 2022

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:0203DEC004379898

Admin. suprême

3 février 2000

3 février 2000

  La cour d’appel d’Amiens confirma la décision du juge de l’exécution par arrêt du 17   décembre   1996.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02851

Cassation

28 novembre 2017

28 novembre 2017

Laurent B..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 2016, qui, pour diffamation publique envers un fonctionnaire, un dépositaire de l'autorité publique

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244c2

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Localité 11] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du NEUF AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC

Source officielle
CC

cr

613725a4cd5801467741f756

Cassation

9 juillet 1996

9 juillet 1996

20 000 francs à sa belle-soeur Monique Y... qui lui avait demandé cette somme afin de la verser à une nommée Monique qui devait arrêter les mauvais sorts jetés sur la famille et empêcher que son fils Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd85811

Appel

25 septembre 2001

25 septembre 2001

COMPARANT, concluant et ayant pour conseil la SCP Eric MALLET - Jean-Marie TISSOT, avocats au barreau de BRIEY Appelante, devant la Cour d'appel de NANCY, d'un jugement rendu, le 5 avril 1996,

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6163f370700ef6338d4113b1

Appel

19 mai 2009

19 mai 2009

OPTICAL CENTER ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par ses représentants légaux représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués associés à la Cour assistée de la SCP GAILLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb03bd3db21cbdd8caae

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de Me Eric WITT, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE Madame Annelies Y... épouse X...

Source officielle
CC

cr

6137253dcd5801467741c1b5

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1991, qui, pour vols aggravés et tentatives, en état de récidive légale en ce qui concerne le second et

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_23DA01667_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société à responsabilité limitée (SARL) La Pierre Picarde a demandé au tribunal administratif d'Amiens de prononcer la décharge, en

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6789fa4e0c7dc206c9eb7ead

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

PHARMATIS C/ [R] copie exécutoire le 16 janvier 2025 à Me ZIELESKIEWICZ Me CANAL CPW/IL/BT COUR D'APPEL D'AMIENS 5EME CHAMBRE

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67ef71538d5c08d4a262e510

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SCI DU [6] copie exécutoire le 03 avril 2025 à Me Binot Me Deloffre VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/01757

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

67ef71538d5c08d4a262e512

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

SCI [Adresse 2] copie exécutoire le 03 avril 2025 à Me Binot Me Deloffre VD COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 03 AVRIL 2025 N° RG 24/

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01578

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Eric VVV..., domicilié [...] , 83°/ M. Michael VVV..., domicilié [...] , 84°/ M. Olivier WWW..., domicilié [...] , 85°/ M. Jacky XXXX..., domicilié [...] , 86°/ M.

Source officielle