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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

827 résultats pour « Fabien GAUCHER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 221-II-1/29

—

La roue de commande placée sur la passerelle ou l'appareil qui la remplace est reliée à un indicateur disposé de telle sorte que lorsque l'index se dirige vers la direction marquée "gauche" , le navire en marche avant évolue sur bâbord et que, lorsque

Article 35

—

Les dés sont proposés successivement aux joueurs en partant, en début de partie, de celui qui se trouve à gauche des croupiers, puis dans le sens des aiguilles d'une montre.

Article Annexes

—

Latérales (droite et gauche) ; 3.2.2. Avant ; 3.2.3. Inférieure ; 3.2.4. Zone intéressée à l'intérieur de l'habitacle. (1) Cet enregistrement peut être remplacé par une mesure de crête. 4. Méthodes équivalentes d'essais.

Article 1

—

Enseignant(e) du premier degré 333 5 ans Fondation pour l'école - Institut libre de formation des maîtres (ILFM) I Préventeur des risques au travail 344 3 ans CNPP entreprise I Directeur(trice) artistique image et média 132f 4 ans Académie Julian Rive Gauche-Penninghen

LEGIARTI000028332715

—

AFFLUENTS DIRECTS Tout son cours et tout leur cours. 54 et 88 FRCR287, MORTAGNE 1, MORTAGNE 2 ET A6--0120 MORTAGNE Tout son cours 54, 67 et 88 FRCR296 et FRCR297 PLAINE 1 ET PLAINE 2 A62-0200 PLAINE ET SES AFFLUENTS EN RIVE GAUCHE

LEGIARTI000032916791

—

), Croix-en-Brie (La) (1), Crouy-sur-Ourcq (1), Cucharmoy (1), Dagny (1), Dammarie-les-Lys, Darvault, Diant (1), Dormelles (1), Egreville (1), Emerainville (1), Everly (1), Evry-Grégy-sur-Yerre, Favières (1), Faÿ-lès-Nemours, (1) Féricy (1), Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Ecluse de Iffezheim, sas gauche 505 9 septembre 2008 11 septembre 2008 Navigation restreinte. Ecluse de Gambsheim, sas 2 505 22 septembre 2008 3 octobre 2008 Navigation restreinte.

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

. - Stomies cutanées Colostomies gauches 10 à 20 % Colostomies droites, iléostomies, gastrostomies 20 à 30 % Oesophagogastrectomie totale avec oesophagoplastie colique, atteinte de l'état général, importantes contraintes alimentaires

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

-Sont applicables en Nouvelle-Calédonie, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article D376-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 05

Code de l'éducation

-Sont applicables en Polynésie française, sous réserve des adaptations prévues au II, les dispositions des articles mentionnés dans la colonne de gauche du tableau ci-après, dans leur rédaction indiquée dans la colonne de droite du même tableau :

Article Annexe II (suite 2)

—

381 8 310 7 273 6 270 5 298 4 358 3 452 54 824 FR000000000000755 EPS VILLE-EVRARD Chaufferie EPS VILLE-EVRARD 3 780 0 0 0 0 0 0 0 3 780 FR000000000000756 PLAINE COMMUNE ENERGIE PLAINE COMMUNE ENERGIE Fabien

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ;

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article ANNEXE 1

—

transports publics : s'adapter au type de montée et descente du véhicule, se mettre à l'endroit désigné par le maître, être habitué à la muselière si nécessaire ; - à la campagne : en l'absence de trottoir, longer les bords de la route, à droite ou à gauche

Article Annexe

—

Le programme est constitué de deux éléments indissociables : un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème ; elle précise

Article Annexe 1

—

Le programme est présenté en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens et la portée de l'étude de chaque thème.

Article Annexe

—

IV.3 Contenus La colonne de gauche définit les compétences terminales attendues définissant le contrat d'évaluation pour chaque point des différentes parties du programme.

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Château-Landon, Fontainebleau, Lorrez-le-Bocage-Préaux, Nemours 3e circonscription Cantons de : Le Châtelet-en-Brie, Montereau-Fault-Yonne, Moret-sur-Loing, Mormant 4e circonscription Cantons de : Bray-sur-Seine, Donnemarie-Dontilly, La Ferté-Gaucher

Article Annexe

—

Programme Le programme est constitué de deux éléments indissociables : • un tableau en trois colonnes : - la colonne de gauche énumère et hiérarchise les thèmes d'étude ; - la colonne centrale précise le sens, la portée de l'étude de chaque thème et en

LEGIARTI000047281059

—

. - insuffisance cardiaque chronique systolique, définie par une fraction d'éjection ventriculaire gauche < 45 % ; 1.2.2.

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