Codes de loi français

Article Annexe 1

La dématérialisation avec Hélios et le PES Sous l'impulsion du pôle national de dématérialisation de la DGFiP, une charte nationale partenariale pour la dématérialisation de la chaîne comptable et financière dans le secteur public local a été signée

Article Annexe

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 2005-2868 DÉNOMMÉ "EMC2" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 29002 Arzano. 29004 Bannalec. 29005 Baye. 29031 Clohars-Carnoët. 29071 Guilligomarc'h. 29136 Locunolé.

LEGIARTI000039343506

A N N E X E X I I I MODIFICATION DU TABLEAU FIGURANT À L'ARTICLE D. 15-4-4 DU CODE DE PROCÉDURE PÉNALE FIXANT LE SIÈGE ET LE RESSORT DES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DANS LESQUELS IL EXISTE UN PÔLE DE L'INSTRUCTION Départements d'outre-mer

Article 1

IV Préparateur(trice) en parfum, cosmétique et arômes 222s 5 ans Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Ile-de-France (CCI Paris Ile-de-France) - ISIPCA IV Secrétaire médical(e) et médico-social(e) 324t 5 ans Pôle formation santé IV Technicien

LEGIARTI000028906519

Modalités d'exercice : - praticien titulaire de son cabinet ☐ Dans ce cas, préciser les modalités (cabinet médical, équipe des soins coordonnée, équipe pluridisciplinaire, pôle, maison de santé...) : ....................... 3.3.

LEGIARTI000050672726

LOT2_ZN_26_10 SAINT-LAURENT d'ONAY BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR 864996 6455917 2020_LOT2_ZN_26_10_S1 1 866099 6455850 865614 6456314 864876 6455414 866763 6455485 2021_01_26-3 Auvergne-Rhône-Alpes Drôme 2020_LOT2_ZN_26_02 SAINT-JULIEN-en-VERCORS

Article Annexe 2

40231 Port-de-Lanne ; 40233 Pouillon ; 40238 Pujo-le-Plan ; 40250 Saint-Avit ; 40254 Saint-Cricq-du-Gave ; 40255 Saint-Cricq-Villeneuve ; 40256 Saint-Etienne-d'Orthe ; 40258 Sainte-Foy ; 40259 Saint-Gein ; 40264 Saint-Jean-de-Marsacq ; 40266 Saint-Julien-en-Born

LEGIARTI000034461330

0430006Y Collège Henri Pourrat LA CHAISE DIEU Clermont-Ferrand 0430010C Collège des Hauts de l'Arzon CRAPONNE-SUR-ARZON Clermont-Ferrand 0430017K Collège Laurent Eynac LE MONASTIER SUR GAZEILLE Clermont-Ferrand 0430030Z Collège Jules Romains SAINT JULIEN

LEGIARTI000050672738

Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_01 LA CHAPELLE GENESTE / LA CHAISE DIEU BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR scierie 752362 6470846 2021_LOT2_ZN_43_01_S1 1 2021_03_43-02 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire 2021_LOT2_ZN_43_02 SAINT JULIEN

Article Annexe 1

MORTAGNE-AU-PERCHE ALENÇON CAEN 61 DOMFRONT FLERS (ex-GD) CHAMBERY 73 MOUTIERS ALBERTVILLE CHAMBERY 73 SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE ALBERTVILLE CHAMBERY 73 AIX-LES-BAINS CHAMBERY CHAMBERY 74 SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS

LEGIARTI000051513171

Les CPDPN ont notamment pour mission : -de favoriser l'accès des patients à l'ensemble des activités de médecine fœtale et d'assurer leur mise en œuvre en constituant un pôle de compétences cliniques, biologiques et d'imagerie au service des patients

LEGIARTI000049827483

GIP Pôle universitaire européen de Bordeaux. GIP Pôle universitaire guyanais. GIP Université numérique francophone des sciences de la santé et du sport. Institut français. Institut national du patrimoine.

Article Annexe

. - Fonctions des discours (synthèses et combinaisons) : . pôle narratif : raconter / décrire, . pôle argumentatif : expliquer / argumenter. - Paroles rapportées directement et indirectement.

Article Annexe V

(mathématiques-unité U 12) La définition de la sous-épreuve d'économie-droit figurant ci-dessous est applicable à la seule session 2012 Sous-épreuve A/ U11-économie-droit Coefficient : 1 Objectifs Cette sous-épreuve valide les connaissances du pôle

Article Annexe I

Hautes-Alpes Saint-Julien-en-Champsaur Inondations et coulées de boue 01/12/2023 03/12/2023 1 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.

LEGIARTI000051595415

De la constatation avérée d'une situation d'indignité, ou de non adaptation du logement à une perte d'autonomie avérée sur la base des grilles d'analyses simplifiées mentionnées au e ; 10° Un signalement effectué par le ménage, notamment auprès du pôle

Article ANNEXE

ZONE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT DU PÔLE DE COMPÉTITIVITÉ N° 20054333 DÉNOMMÉ "MOV'EO" N° INSEE NOM DE LA COMMUNE 14002 Acqueville. 14009 Amfreville. 14013 Angoville. 14030 Authie. 14036 Banneville-la-Campagne.

LEGIARTI000050672774

681649 6699039 CHEZAL ROUSSEAU 683216 6698950 2024_01_18-03 Centre Val de Loire Cher 2023_LOT1_ZN_18_04 Saint-Symphorien BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 647460 6634871 2023_LOT1_ZN_18_04_S1 1 Bourréas 645767 6634372 Saint-Julien

Article Annexe I (suite)

Moselle Roncourt 57 Moselle Rosbruck 57 Moselle Rosselange 57 Moselle Rouhling 57 Moselle Rozérieulles 57 Moselle Russange 57 Moselle Rustroff 57 Moselle Saint-Avold 57 Moselle Saint-Julien-lès-Metz

Article Annexe I

Bordeaux Côtes de Francs R 51 Bourg Côtes de Bourg R 54 Premières Côtes de Bordeaux R 51 Graves de Vayres R 54 Sainte-Foy Bordeaux R 53 Médoc/Graves Médoc R 56 Haut-Médoc R 55 Listrac-Médoc R 55 Moulis R 57 Margaux R 57 Saint-Julien