OBSERVE QUE LE CERTIFICAT DU MEDECIN TRAITANT N'ETAIT PAS AFFIRMATIF, ENONCE QUE L'HYPOTHESE RESTE PLAUSIBLE D'UN DESEQUILIBRE DU CYCLOMOTEUR PROVOQUE SOIT PAR UN ASSEZ GROS SAC A PROVISIONS ACCROCHE AU GUIDON

Pierre X... et la société Etablissements Guillon ; Sur le moyen unique : Attendu qu'assistant à une épreuve de triathlon organisée par l'association Le Club de loisirs Rochelois (l'association),

Pierre Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mars 1993 par la cour d'appel de Pau (3ème chambre), au profit : 1 / de Mme Hélène Z..., demeurant HLM Guillon II, appartement A N 9, 40800

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 février 2021 et 4 mars 2022, la SAS Animal food diffusion, représentée par la SELARL Guidon, Cabocel, Bozian, demande au tribunal

Par un mémoire enregistré le 17 février 2025, l'hôpital de Villeneuve-de-Berg, représenté par Me Guillon-Coudray, déclare acquiescer au désistement de M. A de sa requête.

l'arceau de la remorque prévue à cet effet, ' la roue avant de la moto n'était pas liée à cet arceau, ' la moto était arrimée à la remorque par deux sangles disposées symétriquement par rapport au guidon

#Kazneni postupak protiv Jean-Pierre Guimont.#Zahtjev za prethodnu odluku: Tribunal de police de Belley - Francuska.#Predmet C-448/98.

que Me Guidot-Iorio renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.

A. 7 Avenue Marcel Proust 28932 CHARTRES CEDEX 9 Représentante : Me Barbara GUTTON-PERRIN (avouée à la Cour)- Représentant : la SCP LARDANS-TACHON-MICALLEF (avocat au barreau de MOULINS) INTIMES

Jacques X... ... 89110 LES ORMES Représenté par Me Barbara GUTTON-PERRIN (avoué à la Cour) Plaidant par Me Marie-Christine LANFRANCONI (avocat au barreau d'AUXERRE) M.

Représentée par Me Catherine BERNEZ de l'AARPI AARPI CLAUDE THOMAS CATHERINE BERNEZ OLIVIER NUNGE, avocat au barreau de NANCY INTIMÉS : Monsieur [Z] [L], domicilié [Adresse 2] Représenté par Me Etienne GUIDON

été cité devant le tribunal correctionnel des chefs précités, à la suite de son interpellation le dimanche 14 juillet 2013, [Adresse 1], sur la commune de [Localité 1], alors qu'il circulait au guidon

485, 593 du Code de procédure pénale; "en ce que la décision attaquée a émis un avis favorable à l'extradition en vertu d'une ordonnance de garde en maison d'arrêt décernée le 2 octobre 1993 par Guido

Syndicat des copropriétaires de l’immeuble [Adresse 5], représenté par son syndic, le cabinet MORVAN ET EDGAR QUINET [Adresse 2], [Localité 9] Représentée par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON

COMPOSITION PRESIDENT : Claude DOYEN, Présidente GREFFIER : Anne-Marie MARTINEZ, PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [M] [C] demeurant 4 Allée de la Verdurette - 54520 LAXOU représenté par Me Christophe GUITTON

elle-même représentée par Monsieur [L] [H], en sa qualité de gérant y domicilié en cette qualité C/O Société OLLIADE [Adresse 9] [Localité 11] Représenté par Me Eric AUDINEAU de l'AARPI AUDINEAU GUITTON

DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires sis [Adresse 3], représenté par son syndic la Société Cabinet SOGI, dont le siège social est sis [Adresse 4] représenté par Maître Eric AUDINEAU de l’AARPI AUDINEAU GUITTON

suivante : Par un jugement du 17 octobre 2024, le tribunal a sursis à statuer, en application de l'article L. 600-5-1 du code de l'urbanisme, sur la requête présentée par Mme G F, représentée par Me Guitton

social au titre de l'année universitaire 2021/2022 et ce, dans un délai de huit jours à compter de la notification du jugement, a mis à la charge de l'université Sorbonne Paris Nord le versement à Me Guitton

Vu la procédure suivante : Par ordonnance du 2 avril 2024, le juge des référés a, sur la requête n° 2309836 de Mme D C, représentée par Me Dadon (Selarl Guitton et Dadon), ordonné une expertise, confiée