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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
6079d6469ba5988459c5a8b2
1 février 1965
1 février 1965
; QUE MARCEL Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd9405d
15 juin 2018
15 juin 2018
Marcel Y... la somme de 1.800 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, dépens en sus.
Source officielleciv1
60794dec9ba5988459c48bd0
25 octobre 2005
25 octobre 2005
X... a été mis en examen le 24 août 2001 pour des faits de viols et violences commis sur la personne de ses deux filles mineures Nathalie et Marielle X... ; que, sur sa requête, le juge des tutelles du
Source officielleChambre 1
DTA_2000774_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
Le maire de la commune d'Espaly Saint-Marcel a délivré à M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500476_20260220
20 février 2026
20 février 2026
EHPAD Marcel Hardy la somme de 2 000 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852c7
9 janvier 2001
9 janvier 2001
Marcel C/ Maître D..., ès- quaIités CGEA UNEDIC AGS de RENNES. Jugement du C.P.H. LE MANS du 05 Mars 1999. ARRÊT RENDU LE 09 Janvier 2001 APPELANT: Monsieur Marcel Y... Le Rose ...
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89b97
30 octobre 2007
30 octobre 2007
Marcel DE A..., la société SMART et la société SMART PRODUCTS maintiennent que la " titularité " des droits d'auteur sur le jouet " roller coaster " a été reconnue à Marcel DE A... par arrêt définitif
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c58518
6 décembre 1994
6 décembre 1994
Marcel et Louis X... ainsi que Mme Marcel X... ont déclaré se porter, envers la société Unicrédit, la Banque nationale de Paris, la Banque française du commerce extérieur, la Banque du bâtiment et des
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100497
12 mai 2010
12 mai 2010
Marcel X... à payer à chacun de ses cinq frères et soeurs vivants au 8 juillet 1992 et à son neveu M.
Source officiellesoc
613722edcd5801467740355e
2 juillet 1997
2 juillet 1997
Richard de la Tour, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société SRC Marcel Martin, de MM.
Source officielleciv1
61372259cd580146773fc398
11 avril 1995
11 avril 1995
Jean-Pierre et Marcel G., les conclusions de M.
Source officielle12e chambre
603446edbf630f37a17cf1a3
10 janvier 2017
10 janvier 2017
DU 77 RUE MARCEL DASSAULT ...
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
60329a3d7befbe0ec22e1fa4
21 décembre 2017
21 décembre 2017
de liquidateur de la SARL La Faim de Journée du surplus de ses demandes, - débouté la société SCI 580 rue Marcel d'Assault de l'intégralité de ses demandes, - condamné la SCI 580 rue Marcel d'Assault
Source officielleCour d'Appel
6253cd9ebd3db21cbdd93e42
12 décembre 2017
12 décembre 2017
Monsieur Marcel X... a interjeté appel de ce jugement le 7 janvier 2016.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2101662_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Sur les conclusions à fin de remboursement des frais avancés par la commune de Saint-Marcel-Paulel : 2.
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007974808
20 juin 1997
20 juin 1997
Hourdin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de la FONDATION MARCEL MERIEUX, - les conclusions de M.
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029812972
28 novembre 2014
28 novembre 2014
Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 mai 2013 et 26 août 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la société du domaine de Sainte-Marcelle
Source officielleciv2
613720dccd580146773eefde
29 mars 1989
29 mars 1989
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les consorts F..., savoir : 1°/ Monsieur Marcel F..., demeurant ...
Source officiellecomm
613720eccd580146773ef849
3 janvier 1989
3 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur Marcel Y..., demeurant au lieudit "Toul Ar Hoat" à Dirinon, Daoulas (Finistère) ; 2°)
Source officielleciv2
61372183cd580146773f4684
12 juin 1991
12 juin 1991
Marcel X..., les conclusions de M.
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