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1 387 résultats pour « Ophélia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème - 10ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036205233

Admin. suprême

13 décembre 2017

13 décembre 2017

autres pièces du dossier ; Vu : - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:449089.20220211

Admin. suprême

11 février 2022

11 février 2022

Luxembourg du 1er avril 1958 ; - le code général des impôts et le livre des procédures fiscales ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Ophélie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd938ac

Appel

21 décembre 2016

21 décembre 2016

d'hébergement du père s'exercerait librement sur l'enfant Noaham Alexis Kieran X...né le 16 mai 2000 ; - fixé la part contributive mensuelle du père à l'entretien et à l'éducation des enfants Tamara Ophélie

Source officielle
CC

civ3

61372247cd580146773fbacd

Cassation

20 juillet 1994

20 juillet 1994

Christian E..., 6 ) de Mme veuve XY..., née Ophélie J..., demeurant ... à Saint-Girons (Ariège), 7 ) de Mme Jeanne, Marie, Thérèse C..., née O..., demeurant à Romainvillier-Escorpain, Brézolle (Eure-et-Loir

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

63cb93889c02507c9078deec

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

CREDIT LYONNAIS C/ [P] [A] INFIRMATION PARTIELLE Grosses délivrées le 20/01/2023 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF par Me Stéphanie

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

636ca6296c7633dcd15b3ad4

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

NUTRAL DISTRIBUTION INFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 07/10/2022 à Me Ophélie BENOIT-DAIEF Me Cécile VILLARD CCC le

Source officielle
TA

4e Section - 2e Chambre

DTA_2507946_20251013

Administratif

13 octobre 2025

13 octobre 2025

A ce titre, il produit divers certificats médicaux et attestations établissant notamment l’existence d’un suivi psychique depuis 2020 par l’association Oppelia.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6032490ce26bd87eff62d3a3

Appel

8 mars 2018

8 mars 2018

) Société Oaktree Finance Ltd, société de droit américain, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3]) représentées par Me Ophélia

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68e88b2c3ea43407b9fb9d8a

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COFIDIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68e88b6e3ea43407b9fbb431

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

AJ UP TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT Exécutoire

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68e892fef271a402af33b7ea

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Prud'hommes - Formation paritaire de TOULOUSE ( 21/01366) Michelle PUJADE INFIRMATION Grosse délivrée le à Me Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

68eec23722996ce54484b7f4

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

03 Juillet 1979 à [Localité 8] demeurant [Adresse 3] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Vice-président chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection Ophélie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

68debe586af9fd1f80948916

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[B] & [S] TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 OCTOBRE 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffiers : Ophélie BATTUT et

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69ceb3fbcdc6046d47e5a723

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

OUEST PROVENCE HABITAT TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 02 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie

Source officielle
TJ

Première Chambre

69aba29acdc6046d47cb19dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

] [S] [H] né le 27 Juillet 1970 à [Localité 6] (ALPES MARITIMES) [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Me Véronique CHARTIER, avocat postulant au barreau de LIMOGES ayant pour avocat plaidant Me Ophélie

Source officielle
TJ

Référés expertises

69d69d2acdc6046d478e9338

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Marie-Helene TOSTAIN, 1ère Vice-Présidente, suppléant le président en vertu des articles R. 212-4 et R. 212-5 du code de l’organisation judiciaire, GREFFIER : Martine FLAMENT, Greffier, lors des débats et Ophélie

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec0fcdc6046d47ae240b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

SCI DU VENITIEN TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie BATTUT

Source officielle
TJ

Juge de l'exécution

69d7ec53cdc6046d47ae28e5

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ACP AMBULANCE CAP PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE JUGE DE L'EXÉCUTION JUGEMENT DU 09 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Carole ALBERT, juge de l’exécution Greffier : Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

670eddde1c3411ff346024b5

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

PARTIE DEFENDERESSE : Madame [O] [J] [E] née le 17 Février 1970 demeurant [Adresse 5] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL : Romain GRAPTON, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

67005d60c34eb4cc85804455

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

personne Madame [R] [O] née le 12 Février 1979 à [Localité 6] demeurant [Adresse 2] non comparante et non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Laurence WOLBER, Juge des Contentieux de la Protection Ophélie

Source officielle

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